censo dues redevance Es En Fr

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  • Prestation en nature (Lar.)
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levy

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Histoire (44) Droit (28) Economies et finances (24) Géographie (11) Littératures (7) Archéologie et Préhistoire (6) Sociologie (5) Anthropologie sociale et ethnologie (5) Sciences de l'information et de la communication (4) Linguistique (2) Science politique (1) Gestion et management (1) Education (1) Art et histoire de l'art (1) Architecture, aménagement de l'espace (1)

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151 documents
Dominique Garcia, professeur d’archéologie à l’Université d’Aix-Marseille et président de l’Institut national de recherches archéologiques préventives, revient pour le séminaire Histinéraires, sur les évolutions de sa discipline
Dominique Garcia
Code général de la propriété des personnes publiques : annoté & commenté
François Brenet et al. (2025)
Réguler le marché du hajj en France : entre logiques néolibérales et exceptionnalisme musulman
Leila Seurat et al. (2025)
Un conseil municipal peut fixer un barème de tarifs pour les opérations d’élimination des déchets abandonnés
(20 mars 2024)
Happy voluntary solitude? Notes on a Nordic theme
Peter Stadius (2024)
L’activité textile au sein d’un domaine agro-pastoral du haut Moyen Âge : l’exemple du site de Chiry-Ourscamp (Oise)
Germain Cuvillier (2024)
Querelles intrafamiliales autour d’un fief en Anjou à la fin du XIe siècle : pluralité des normes et ambiguïtés
Bruno Lemesle (2024)
La gestion des déchets en Guadeloupe : étude de cas sur le service public de gestion des déchets et sur les pratiques des restaurateurs et des hébergeurs du sud Grande-Terre
Carole Bonnet (août 2023)
Écrire la nuit dans l'île
(22 mars 2023)
La redevance, garantie d’indépendance ?
Patrick Eveno (2023)
Fiscalité : revue de littérature juridique à l’usage de l’histoire ancienne
Michaël Girardin (2023)
Новгородские писцовые книги рубежа XV–XVI вв.: что стоит за правкой денежных сумм в тексте рукописи?
Aleksei A. Frolov (2023)
Transition écologique et justice fiscale, un oxymore durable
Jean Pellas (2023)
Conclusions du rapporteur public
Bernard Gros (27 juin 2022)
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Guillaume Lefebvre (24 mai 2022)
Gérard Chouquer, Le plus ancien remembrement parcellaire français à Rouvres-en-Plaine (Côte-d'Or), 2013, 9 p.
(2 avr. 2022)
Pouvoir d’achat et liberté d’acheter
François Facchini
Concession par Philippe Hurepel aux hospitaliers de Saint-Jean de Jérusalem de 48 arpents de terre à défricher prèse de Saint-Souplets
(26 févr. 2022)
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(26 févr. 2022)
La fin de la redevance sonne-t-elle le glas de l’audiovisuel public ?
Justin Delépine (2022)
La TEOM ne peut couvrir, même partiellement, le financement de l’enlèvement des déchets non-ménagers
(15 oct. 2021)
Usage et circulation des sources anciennes dans les paratextes de Joachim Camerarius à Sophocle : analyse d’une approche philologique dans la Réception de la tragédie sophocléenne au XVIe siècle
Maria Diandra Cristache (29 juin 2021)
Redevance pour pollution de l’eau non domestique et contrôle de conventionnalité
(26 mars 2021)
The Writer’s Action Group (WAG) and the Fight for Public Lending Right (PLR)
Joseph Darlington (2021)
Esclaves et affranchis à Delphes : une main-d’œuvre indifférenciée, mais indispensable
Dominique Mulliez (2021)

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