Poursuites judiciaires Fr

Fiche du sujet

Référentiel
Identifiant

Synonyme

Poursuites pénales Action publique Poursuites (droit) Action civile et action publique Poursuites au criminel Prosecution

Discipline

Science politique (2633) Sociologie (2407) Géographie (1030) Histoire (618) Droit (571) Sciences de l'information et de la communication (468) Gestion et management (409) Economies et finances (398) Education (239) Architecture, aménagement de l'espace (163) Littératures (72) Linguistique (47) Anthropologie sociale et ethnologie (47) Philosophie (31) Histoire, Philosophie et Sociologie des sciences (19) Archéologie et Préhistoire (15) Art et histoire de l'art (12) Psychologie (9) Musique, musicologie et arts de la scène (9) Démographie (5) Religions (1) Etudes de l'environnement (1)

Type de document

Articles (5118) Livres et chapitres d'ouvrages (2728) Autres (1428) Colloques et conférences (1398) Mémoires, Thèses et HDR (694) Billets de blog (650) Textes imprimés (325) Rapports (239) Recensions (201) Prépublication (127) Séminaires (89) Documents audiovisuels (59) Périodiques (26) Matériels pédagogiques (5) Photos et images (4)

Auteur

Date

12036 documents
Les soins primaires face à la Covid-19 : une comparaison Belgique, France, Québec et Suisse
Yann Bourgueil et al. (2030)
L’appropriation du « sport-santé » par l’instrumentation : l’exemple d’une fédération française omnisports
Frédéric Illivi (2026)
Les événements sportifs récurrents à Paris face aux injonctions de mixité sociale
Hugo Bourbillères et al. (2026)
Développer de nouveaux savoirs pour en finir avec « l’acceptabilité sociale » des risques industriels
Le Naour Gwenola (1 juil. 2024)
Co-construire un observatoire pour la transition alimentaire dans les Vosges. L’exemple d’un partenariat entre recherche et acteurs publics autour de l’alimentation locale.
Céline Schott et al. (26 juin 2024)
Julien Pharo, Démocratie d’entreprise et fiscalité. Enjeux théoriques et pratiques de la mise en place d’une fiscalité incitative procédurale
Julien Pharo (26 juin 2024)
Chapitre 4. Quatre défis pour les politiques de décarbonation des mobilités
Jean-Baptiste Frétigny et al. (25 juin 2024)
Si Parcoursup m’était compté
Pauline Boyer et al. (25 juin 2024)
Le droit inné dans l’action publique en France et en Allemagne : la mise en œuvre de dispositifs d’accès aux droits
Olivier Giraud et al. (24 juin 2024)
Ni en emploi, ni aux études, ni en formation (NEEF) : un éclairage temporel des catégories d’action publique pour saisir les parcours de jeunes à la lisière du marché du travail
María Eugenia Longo et al. (19 juin 2024)
L’éducation populaire en crise
de Montlibert Christian (19 juin 2024)
Les pratiques citoyennes et la démocratisation de l’action publique en santé de proximité
Isabelle Ruelland (18 juin 2024)
Mettre à jour l’invisible administratif au Mozambique : Courriels, pièces jointes et clés USB
Nakanabo Diallo Rozenn (13 juin 2024)
Douches pour tous ?
Elise Roche (13 juin 2024)
Les territoires du choix. Les contextes territoriaux différenciés de la contractualisation des guides-conférencières
Marion Demonteil et al. (13 juin 2024)
Les territoires du choix. Les contextes territoriaux différenciés de la contractualisation des guides-conférencières
Marion Demonteil et al. (13 juin 2024)
Les territoires du choix. Les contextes territoriaux différenciés de la contractualisation des guides-conférencières
Marion Demonteil et al. (13 juin 2024)
Urgence climatique et temporalités locales : la territorialisation contrariée des politiques de lutte contre le changement climatique
Alexis Aulagnier et al. (12 juin 2024)
Urgence climatique et temporalités locales : la territorialisation contrariée des politiques de lutte contre le changement climatique
Alexis Aulagnier et al. (12 juin 2024)
7. L’engagement des pouvoirs publics
Marion Cauvet et al. (12 juin 2024)
L’agroécologie en projets. Comment s’institutionnalise la marginalisation de la « transition agricole » en France, au Brésil et à Cuba
Marie Aureille et al. (10 juin 2024)
L’appel à projet : un instrument d’action publique
(5 juin 2024)
Produire et réguler les espaces publics de la drogue. La gestion du problème public du crack et ses scènes ouvertes dans le Nord-Est parisien
Julie Costa et al.
Produire et réguler les espaces publics de la drogue. La gestion du problème public du crack et ses scènes ouvertes dans le Nord-Est parisien
Julie Costa et al.
Migrations et développement. Enjeux politiques
Giulia Breda et al. (31 mai 2024)

next