Fiducie Fr

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Trusts (fiducie) Contrats de fiducie Trusts et trustees Aliénation fiduciaire Droit trustal Fiduciaires Droit des trusts (fiducie)

Discipline

Droit (111) Histoire (36) Economies et finances (8) Littératures (3) Sociologie (2) Sciences de l'information et de la communication (2) Gestion et management (2) Education (2) Géographie (1)

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180 documents
Colloque: La responsabilité environnementale des entreprises dans l'espace euro-méditerranéen
La matérialité juridique du "reporting" climatique des grandes entreprises : outil de contrôle de l'effectivité de l'information
Loïc Geelhand de Merxem
Le recours à la notion de fiducie pour la protection des sommes perçues ou déduites à la source par des personnes devenues insolvables
Pierre Hamel (3 déc. 2024)
Les mutations sociétales à l’égard de la véridiction et de la fiducie
Diana Luz Pessoa de Barros (16 avr. 2024)
Culturepédia : première fiducie d’utilité sociale québécoise de données culturelles
Anastasia Vaillancourt (2024)
La valorisation des données personnelles de santé : enjeux et perspectives de gouvernance collective : étude critique des cadres de gouvernance traditionnels en France et au Québec
Manon Caplier
Caractéristiques de la fiducie québécoise comme instrument de protection d'actifs
Éric Prud'Homme (29 sept. 2023)
Blockchain et méthodes d'enquête au regard des usages criminels
Mathéo Gilbert
La théorie de l'État fiduciaire et le contrôle judiciaire des actes de l'Administration en matière environnementale : vers une redéfinition des obligations de l'État
Stéphanie Roy
Soutenances de thèses - Janvier 2023
(5 janv. 2023)
La fiducie française, entre présent et avenir
Claire Farge (2023)
CA et information climatique au Canada : attention au risque juridique !
Loïc Geelhand de Merxem (2023)
Protection de la vie privée dans le contexte des plateformes en ligne : les limites des fiducies de données et du devoir fiduciaire de loyauté
Clara Lavis et al. (2023)
Cooperative Difference in Insolvency Proceedings: Pre-Pack Sales, Fiduciary Duty and the Oppression Remedy
Anna Lund (2023)
To Whom Are Directors’ Duties Owed? Evidence from Canadian M&A Transactions
Camden Hutchison (2023)
De la propriété absolue aux communs : perspectives juridiques en droit civil québécois à la lumière des enseignements italiens
Stella Warnier (2023)
La réception de l'agent des suretés par le droit français
Bernardo Garcia Larrain (17 mars 2022)
Les potentialités de l’action collective en matière de contentieux environnemental
Catherine Ribot (2022)
L’exercice du pouvoir discrétionnaire dans les fiducies testamentaires au Québec : recourir à l’affectation pour concilier l’intention du testateur et la décision de la « personne raisonnable »
Marie Baril (2022)
De Libra 1.0 à Libra 2.0 (Diem) : entre échec programmé et pertinence renouvelée pour l’économie politique
Marc Pilkington (2022)
Transitions écologiques, numériques, sociales, anthropologiques
(27 juil. 2021)
L'exercice du pouvoir discrétionnaire dans les fiducies testamentaires au Québec : recourir à l'affectation pour concilier l'intention du testateur et la décision de la « personne raisonnable »
Marie-Pier Baril
La pluralité de patrimoines
Mamadou Yacine Bah (19 févr. 2021)
Regard sur les conséquences des mutations organiques de la monnaie dans la manifestation des conflits armés depuis l'éclatement du système de Bretton-Woods
Louis Brule Naudet (5 févr. 2021)
Soutenances de thèses - Janvier 2021
(11 janv. 2021)

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