Système accusatoire et système inquisitoire Fr

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Système accusatoire (droit) Système inquisitoire (droit) Procédure inquisitoire Procédure accusatoire Adversary system (Law)

Discipline

Histoire (55) Droit (21) Littératures (2) Economies et finances (2) Philosophie (1) Histoire, Philosophie et Sociologie des sciences (1) Archéologie et Préhistoire (1)

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Articles (35) Livres et chapitres d'ouvrages (25) Autres (10) Colloques et conférences (8) Recensions (3) Billets de blog (3) Textes imprimés (2) Mémoires, Thèses et HDR (1)

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81 documents
La révolution du droit est-elle une révolution de la justice ?
Claude Gauvard (21 nov. 2023)
L’éternelle tentation inquisitoire
Vincent Sizaire (20 avr. 2023)
Olivier Beauvallet, Pratique judiciaire francophone. La procédure inquisitoire commune en matière de génocide, crimes contre l'humanité et crimes de guerre
Michel Massé (23 janv. 2023)
La distinction entre torture ordinaire et extraordinaire : Une modulation de la douleur judiciaire en France (XVIe-xviiie siècles)
Cyrielle Chamot (13 déc. 2022)
Appel à communications. Colloque international. Punir moins pour punir mieux ? La culture juridique du libéralisme pénal. Doctrine, lois, pratiques et imaginaire (XVIIIe-XXIe siècles)
Nadine Dardenne (12 déc. 2022)
Les violences contre l’enfant et leur traitement judiciaire à Dijon à la fin du Moyen Âge
Rudi Beaulant (22 mars 2022)
Quelques cas de séparation pour adultère masculin entre xvie et xviie siècles : arguments et enjeux
Claire Chatelain et al. (14 févr. 2022)
Pratique judiciaire francophone : La procédure inquisitoire commune en matière de génocide, crimes contre l'humanité et crimes de guerre (Olivier Beauvallet, LexisNexis, déc. 2021)
Joël Hubrecht (2022)
"Quelques cas de séparation pour adultère masculin entre XVI e et XVII e siècles : arguments et enjeux".
Claire Chatelain et al.
"De l'utilité d'une base de données relationnelles lors du dépouillement d'un corpus de thèse"
Caroline Carlon (21 juin 2021)
Procédure civile de séparation en haute robe parisienne à la fin du règne de Louis XIV
Claire Chatelain (26 avr. 2021)
L’incontinence de la chair
Julien Théry (29 déc. 2020)
L’incontinence de la chair
Julien Théry (1 déc. 2020)
Les normes en matière criminelle dans les statuts bolognais des xiiie-xve siècles
Sara Cucini (3 avr. 2020)
Foucault et la généalogie de l’État : pouvoir normatif et souveraineté de la justice
Pierre-Anne Forcadet (2020)
« Un palais de justice aux multiples portes ». La diversité des réponses pénales (Israël, Italie, France)
Béatrice Coscas-Williams et al. (2020)
Effets stratégiques de la qualité des éléments de preuve dans une procédure accusatoire
Claude Fluet et al. (2020)
Préface
Claude Gauvard (19 nov. 2019)
Chapitre 4. Prouvez le crime
Claude Gauvard (18 sept. 2019)
Quand les justiciables ont peur de la Justice. Manifestations et effets de la peur dans la mise en œuvre de la procédure inquisitoire au XIXe siècle
Pauline Chaintrier (9 sept. 2019)
Écrire, lire et représenter la violence dans les registres judiciaires des communes italiennes au début du xve siècle
Didier Lett (29 juil. 2019)
Les enquêtes sur les droits « royaux et ducaux » de Bretagne aux xive et xve siècles
Jean Kerhervé (1 févr. 2019)
Le Jeu de la défense: A. Buffard
Jean-Baptiste THIERRY (22 oct. 2018)
L’aveu à travers les études médiévales. Bilan historiographique et pistes de recherche
Laure Verdon (7 août 2017)
Témoins et témoignages à travers les sources inquisitoires. Bilan historiographique
Laure Verdon (7 août 2017)

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