Jean-Yves Chevallier

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Droit (11) Economies et finances (5) Sociologie (1)

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Chronique de droit pénal
Jean-Yves Chevallier (1999)
Chronique de droit pénal et procédure pénale
Jean-Yves Chevallier et al. (1998)
Chronique de droit pénal et procédure pénale
Jean-Yves Chevallier et al. (1997)
Chronique de Droit pénal et procédure pénale
Jean-Yves Chevallier et al. (1996)
Défaut d'information sur les risques de contamination par le virus du Sida et délit de non assistance à personne en danger [À propos de l'arrêt de la troisième chambre de la Cour d'appel de Rennes du 11 mai 1995 ]
Jean-Yves Chevallier (1995)
Chronique de Droit pénal et procédure pénale
Pol Naut et al. (1995)
II - Procédure pénale
Pol Naut et al. (1994)
I - Droit pénal
Pol Naut et al. (1994)
L'évolution de l'investissement en France depuis 1979
Jean-Yves Chevallier et al. (1989)
Dégradation et redressement de la situation des entreprises françaises entre 1973 et 1986 : un essai de synthèse
Frédéric Gagey et al. (1989)
L'évolution du taux de marge dans l'industrie de 1980 à 1986
Jean-Yves Chevallier et al. (1989)
Impôt sur les sociétés : dispersion et dynamisme
Jean-Yves Chevallier et al. (1983)
PROCEDURE PENALE / Secret de l'instruction / Violation / Art 11 C.P.P. et 378 C. Pén.
Jean-Yves Chevallier (1979)
SUSPENSION DU PERMIS DE CONDUIRE / PEINE PRINCIPALE OU ACCESSOIRE / AMENAGEMENT OU NON / REDUCTION / Loi du 11 Juillet 1975
Jean-Yves Chevallier (1977)
L'HOTELIER, LE FILOU et le FAUX NOM PATRONYMIQUE.
Jean-Yves Chevallier (1976)
APPLICATION DANS LE TEMPS DES DISPOSITIONS DE LA LOI DU 11 JUILLET 1975 RELATIVES AUX MESURES DE RECLASSEMENT DU CONDAMNE ET AU FRACTIONNEMENT DE L'EXECUTION DES PEINES.
Jean-Yves Chevallier (1976)
COMPLICITE D'ESCROQUERIE / CONDITIONS DE LA REPRESSION / EXIGENCE D'UNE PARTICIPATION INTENTIONNELLE /
Jean-Yves Chevallier (1974)