Clément Cousin

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Documents écrit par Clément Cousin (32) | parle de Clément Cousin (4)

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De la législation par les lois à la législation par la com’
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Clément Cousin (3 juin 2019)
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Clément Cousin (mai 2019)
La deuxième chambre civile de la Cour de cassation exclut le caractère exceptionnel du préjudice d’avilissement au sens de la nomenclature «Dintilhac»
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La constitution de partie civile n'est pas réductible à l'action civile
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Clément Cousin (22 oct. 2018)
Au coeur de la fiscalité indirecte des actes médicaux: l'enjeu de la définition de la thérapeutique
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Le contrat d'assurance : un contrat consensuel dont la formation est indépendante de la signature de la police d'assurance
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Le débat sur le référentiel indicatif de l'indemnisation du préjudice corporel des cours d'appel à l'heure des bases de données
Clément Cousin (24 avr. 2017)
Les nomenclatures des préjudices corporels : comment ressusciter l’esprit du rapport Dintilhac ?: Propositions pour une évolution de la nomenclature des postes de préjudices à partir d’un arrêt de la première chambre civile de la Cour de cassation du 15 juin 2016
Clément Cousin (avr. 2017)
Les nomenclatures des préjudices corporels: comment ressusciter l'esprit du rapport Dintilhac: Propositions pour une évolution de la nomenclature des postes de préjudices à partir d’un arrêt de la première chambre civile de la Cour de cassation du 15 juin 2016
Clément Cousin (avr. 2017)
Le débat sur le référentiel indicatif de l’indemnisation du préjudice corporel des cours d’appel à l’heure des bases de données
Clément Cousin (30 mars 2017)
Eléments de droit comparé sur le mariage forcé
Clément Cousin (27 mars 2017)
Éléments de droit comparé sur les mariages forcés
Clément Cousin (27 mars 2017)
Collaboration internationale spontanée: l'aventure du groupe de recherche franco-néerlandais Grotius-Pothier
Clément Cousin et al. (1 févr. 2017)
Les inconvénients de la petite mort de l’identité des fautes délictuelles et contractuelles
Clément Cousin (2017)
Vers une redéfinition de l'acte médical
Clément Cousin (22 nov. 2016)
Rapport sur l'avant projet de réforme de la responsabilité civile
Alex-Geert Castermans et al. (30 juil. 2016)
Suggestion de loi sur la protection des droits des personnes intersexuées
Benjamin Moron-Puech et al. (12 mai 2016)
Récit d’une expérience pédagogique : l’observation mutuelle des enseignements
Clément Cousin et al. (oct. 2015)

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Le consentement de la femme à l'IVG
Nicolas Kermabon (16 juin 2022)
Sécurisation du consentement de l’enfant présent ou futur
Aline Cheynet de Beaupré (12 janv. 2022)
“Can’t talk about sex ?”: genres et sexualités dans les dessins animés français
Mélanie Lallet (23 janv. 2020)
Fonds Georges Maroniez. Plaques de verre, négatifs souples, autochromes, daguerréotypes, diapositives, pris par Georges Maroniez ou reproduits d’après ses oeuvres. Boîte n°15. Cousin Clément Fontenille
Maroniez Georges (1865-1933). Producteur d'un fonds d'archives et al. (1896)