Des Fossés Charles Jean, vicomte, Du Royer de Bournonville Charles Louis. Démission de M. Des fossez, remplacé par M. Duroyer, lors de la séance du 23 décembre 1790. In: Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. p. 632.
Des Fossés Charles Jean, vicomte. Demande de congé de M. le vicomte Desfossez, lors de la séance du 1er juin 1790. In: Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. p. 40.
