Charles Louis Du Royer de Bournonville

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Demande de congé de M. Duroyer et prolongation du congé de M. de Beauchamp, lors de la séance du 1er avril 1791
Charles Grégoire marquis de Beauchamp et al. (1886)
Démission de M. Des fossez, remplacé par M. Duroyer, lors de la séance du 23 décembre 1790
Charles Jean vicomte Des Fossés et al. (1885)
Prestation de serment civique de M. Duroyer, nouveau député, lors de la séance du 24 décembre 1790
Charles Louis Du Royer de Bournonville (1885)