M. Germain

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Documents écrit par M. Germain (2) | parle de M. Germain (30)

Traité de droit commercial
Véronique Magnier et al. (2022)
Associations of autozygosity with a broad range of human phenotypes.
D.W. Clark et al. (31 oct. 2019)

Perception des populations sur le rôle des aires protégées dans leur résilience face au changement climatique : cas du Parc National de la Marahoué (Centre-Ouest, Côte d’Ivoire).
Yves Adélani Olatoundji et al. (10 févr. 2022)
Perception des populations sur le rôle des aires protégées dans leur résilience face au changement climatique : cas du Parc National de la Marahoué (Centre-Ouest, Côte d’Ivoire)
Yves Adélani Olatoundji et al. (2021)
Chartes d’amitié conclues entre des communes françaises et des communes du Haut-Karabagh
(27 janv. 2020)
Exposer les arts non occidentaux à Paris : nouveaux contextes, nouvelles conceptions
Germain Viatte et al. (12 juin 2017)
Le retrait de l'agrément d'une société de gestion de portefeuille en raison du défaut de respect de ses obligations prudentielles ne relève pas des dispositions de l'article 6 de la Convention européenne des droits de l'homme
Nicolas Rontchevsky (15 mars 2002)
Intérêts dus sur le prix de cession d'actions jusqu'au paiement et attribution des dividendes
Michel Storck (15 mars 2000)
Manquement d'initié : définition de l'information privilégiée et preuve du fait justificatif
Nicolas Rontchevsky (15 mars 2000)
Inapplicabilité des dispositions réprimant le délit d'initié à une cession de gré à gré antérieure à la loi du 2 juill. 1996. La COB méconnaît la présomption d'innocence enprésentant comme réunis les éléments de fait de l'infraction boursière poursuivie
Nicolas Rontchevsky (15 déc. 1999)
Impossibilité d'imputer une infraction aux sociétés issues de la scission de la personne morale auteur d'une infraction
Nicolas Rontchevsky (15 déc. 1999)
Conseil des marches financiers. Pouvoir disciplinaire. Prestataires de services d'investissement. Manquement au principe d'égalité des actionnaires. Sanctions disciplinaires (oui)
Nicolas Rontchevsky (15 sept. 1999)
COB. Responsabilité de l'Etat. Compétence judiciaire. Faute lourde. Nécessité
Nicolas Rontchevsky (15 juin 1999)
COB. Procédure de sanction administrative. Fonctions d'instruction et de jugement. Séparation. Nécessité
Nicolas Rontchevsky (15 juin 1999)
Action de concert. CMF. Pouvoir de constater la fin d'une action de concert (oui)
Nicolas Rontchevsky (15 mars 1999)
Présentation de M. Germain Bazin
Jean Cosse (1985)
Contribution à l’étude des connaissances des enfants en calcul et en français à différents niveaux de l’école élémentaire. Étude des résultats obtenus au niveau du cours préparatoire
François Cuillier et al. (1967)

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