Pierre Victor Malouet

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Documents écrit par Pierre Victor Malouet (398) | parle de Pierre Victor Malouet (8)

Discussion du décret concernant les encouragements à donner aux arts, lors de la séance du 17 septembre 1791
Pierre Victor Malouet et al. (1888)
Projet de décret de M. Camus concernant la liquidation des actions de la Compagnie des Indes, lors de la séance du 17 septembre 1791
Louis-Marie Guillaume et al. (1888)
Discussion et ajournement de l'article 3 du décret sur la libre circulation des subsistances, lors de la séance du 18 septembre 1791
Antoine Balthazar d' André et al. (1888)
Discussion sur le projet de décret de M. Roussillon concernant la libre circulation des subsistances, lors de la séance du 18 septembre 1791
Pierre-Jacques Bourdon et al. (1888)
Amendement de M. Malouet et sous-amendement adoptés relatifs au décret d’application pour l’administration de la marine, lors de la séance du 21 septembre 1791
Pierre Victor Malouet (1888)
Discussion sur les états de recette et de dépense des commissions de la trésorerie, lors de la séance du 22 septembre 1791
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1888)
Discussion sur le projet de décret de M. Alquier sur les troubles de la ville d’Arles, lors de la séance du 23 septembre 1791
Antoine Balthazar d' André et al. (1888)
Opinion de M. Malouet sur la législation des colonies relativement à l’état des personnes et au régime intérieur, en annexe de la séance du 24 septembre 1791
Pierre Victor Malouet (1888)
Vifs échanges sur le passage à l'ordre du jour et à propos des comptes de l'Assemblée et de M. Montesquiou, lors de la séance du 28 septembre 1791
Louis Charles Amédée comte de Faucigny-Lucinge et al. (1888)
Discussion sur le préambule du décret rendu le 29 septembre 1791 relatif aux sociétés populaires, lors de la séance du 30 septembre 1791
Armand Gaston Camus et al. (1888)
Discussion du décret sur les contributions de 1792, lors de la séance du 29 septembre 1791
Adam Philippe comte de Custine de Sarëck et al. (1888)
Discussion du projet de décret sur les secours et les pensions des fonctionnaires publics ecclésiastiques, lors de la séance du 29 septembre 1791
Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1888)
Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur la prochaine Assemblée de révision, lors de la séance du 29 août 1791
Théodore Vernier et al. (1888)
Renvoi au comité des Rapports des pétitions de deux citoyens émigrés qui sont rentrés dans le royaume et qui réclament leurs propriétés, lors de la séance du 30 août 1791
Jacques François Laurent Devismes et al. (1888)
Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791
François Denis Tronchet et al. (1888)
Motion d'ordre de M. Malouet sur la présentation à l'acte constitutionnel au roi, entrecoupée par des remarques, lors de la séance du 2 septembre 1791
Pierre Victor Malouet et al. (1888)
M. le Président annonce la relue de l'acte constitutionnel et M. Malouet demande la parole pour une motion d'ordre, lors de la séance du 2 septembre 1791
Théodore Vernier et al. (1888)
Discussion qui a suivi l'intervention du ministre de la justice concernant les troubles à Avignon, lors de la séance du 7 septembre 1791
Pierre Victor Malouet et al. (1888)
Reprise de la discussion sur le projet de décret de M. Camus concernant l'organisation de la comptabilité générale des finances de l'État, à la suite des observations de M. Malouet, lors de la séance du 8 septembre 1791
Boissy d'Anglas François Antoine de et al. (1888)
Discussion née de la motion de M. de Curt qui demande de mettre à l'ordre du jour le travail relatif aux fournitures de la marine, lors de la séance du 8 septembre 1791
Antoine Balthazar d' André et al. (1888)
Intervention de M. Malouet sur le projet de décret de M. Camus et les observations de M. Tronchet concernant l'organisation de la comptabilité générale des finances de l'État, lors de la séance du 8 septembre 1791
Pierre Victor Malouet (1888)
Discussion du projet de décret sur les récompenses à accorder aux auteurs d’inventions et découvertes, lors de la séance du 9 septembre 1791
Stanislas Jean de Boufflers et al. (1888)
Discussion concernant la lecture des adresses sur les colonies, lors de la séance du 7 septembre 1791
Jean Denis Lanjuinais et al. (1888)
Discussion concernant les réunions du comité qui s'occupe de la question d'Avignon qui se sont tenues chez le ministre de la justice, lors de la séance du 12 septembre 1791
Pierre Victor Malouet et al. (1888)
Discussion concernant le projet de décret sur le rattachement d'Avignon et du Comtat Venaissin à l'Empire français, lors de la séance du 12 septembre 1791
Pierre François Dominique Bonnet et al. (1888)

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Saint-Domingue contesté : Pierre Victor Malouet, l’émigration française et les politiques coloniales européennes dans les années 1790
Friedemann Pestel (16 nov. 2021)
P.-V. Malouet, Mémoire sur l'esclavage des nègres, suivi d'autres textes dont les Notes du baron de Vastey
Équipe de recherche Fabula
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