Pierre Charles Dupont de Bigorre

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Histoire (48) Droit (26) Anthropologie sociale et ethnologie (1)

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Documents écrit par Pierre Charles Dupont de Bigorre (53) | parle de Pierre Charles Dupont de Bigorre (0)

Décret autorisant une avance de fonds à la municipalité de Rennes, lors de la séance du 20 septembre 1791
Pierre Charles Dupont de Bigorre (1888)
Décret relatif à l’acquit des droits pour les cuirs et peaux qui étaient en charge au ler avril 1790, lors de la séance du 20 septembre 1791
Pierre Charles Dupont de Bigorre (1888)
Discussion de la lettre des "gens de couleurs" de Paris, lors de la séance du 23 septembre 1791
Antoine Balthazar d' André et al. (1888)
Décret, proposé par M. Dupont (de Bigorre) au nom du comité des finances, autorisant l’avance de fonds à la municipalité de Dieppe pour payement de subsistances, lors de la séance du 7 septembre 1791
Pierre Charles Dupont de Bigorre (1888)
Décret, présenté par M. Dupont (de Bigorre), résiliant le bail de l’hôtel des députés de la ci-devant province d’Artois, lors de la séance du 7 septembre 1791
Pierre Charles Dupont de Bigorre (1888)
Décret autorisant une avance à la commune de Toulouse, lors de la séance du 13 septembre 1791
Pierre Charles Dupont de Bigorre (1888)
Discussion concernant l'article 6 du titre II de la Constitution inséré dans le procès-verbal de la séance du 10 août, lors de la séance du 12 août 1791
Pierre Charles Dupont de Bigorre et al. (1888)
Lecture par le Président de divers hommages à la patrie, dont il sera fait mention dans le procès-verbal, lors de la séance du 12 août 1791
Alexandre François Beauharnais et al. (1888)
Discussion de l'article 2 de la section IV, chapitre ler, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791
Philippe Antoine Merlin de Douai et al. (1888)
Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791
François Henri Virieu et al. (1887)
Deuxième reprise de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791
Amable de Brugier Rochebrune et al. (1886)
Discussion des articles généraux proposés par les comités des contributions publiques, des finances, des domaines et d'agriculture et de commerce, concernant l'organisation des corps de finances, lors de la séance du 9 mai 1791
Pierre Charles Dupont de Bigorre et al. (1886)
Renvoi au comité des finances de l'amendement de M. Dupont concernant l'institution d'un modèle de registres et de règles de comptabilité, lors de la séance du 9 mai 1791
Pierre Charles Dupont de Bigorre (1886)
Suite de la discussion du projet de décret sur l'organisation du Trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791
Charles François Lebrun et al. (1886)
Décret relatif à l’aliénation de la maison prieurale de Saint-Martin-de-Brive, lors de la séance du 18 février 1791
Pierre Charles Dupont de Bigorre (1886)
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 18 février 1791
Pierre Charles Dupont de Bigorre (1886)
Discussion sur l'affaire de la municipalité de Romaniac, lors de la séance du 18 février 1791
Pierre Charles Dupont de Bigorre et al. (1886)
Observations de M. Bouche concernant les quantités d'or et d'argent versées dans l'hôtel des monnaies suite à l'adoption du décret sur l’emploi de l'argenterie des églises, lors de la séance du 3 mars 1791
Pierre Charles Dupont de Bigorre et al. (1886)
Discussion de l'article 3 du projet de décret contenu dans le rapport sur la contribution patriotique, lors de la séance du 8 août 1790
Louis Naurissart et al. (1884)
Incident de séance, suite à l'intervention de l'abbé Maury sur la vente des domaines nationaux aux particuliers, lors de la séance du 25 juin 1790
Jean Gouttes et al. (1883)
Décret sur la confection des rôles des impositions du Bigorre, lors de la séance du 8 mai 1790
Pierre Charles Dupont de Bigorre (1883)
Discussion du projet de décret de M. l'abbé Longpré sur les impositions de 1790, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin
Claude Lompré et al. (1883)
Convocation d'une séance pour l'audition des comptes des trésoriers des dons patriotiques, lors de la séance du 6 mars 1790
Pierre Charles Dupont de Bigorre (1881)
Rapport par M. Dupont (de Bigorre) sur le produit des dons patriotiques, lors de la séance du 7 mars 1790
Pierre Charles Dupont de Bigorre (1881)
Discussion suite à la lecture de la lettre de M. Necker, relative aux crédits nécessaires pour avril et mai, lors de la séance du 10 avril 1790
Jean Gaultier de Biauzat et al. (1881)

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