Bon Albert Briois de Beaumetz

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Suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation des notaires : adoption des titres II (art. 1 à 19) et III (art. 1 à 13), lors de la séance du 20 septembre 1791
François Denis Tronchet et al. (1888)
Discussion sur l'article 13 du titre IV du décret sur les notaires, lors de la séance du 21 septembre 1791
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1888)
Discussion de la lettre des "gens de couleurs" de Paris, lors de la séance du 23 septembre 1791
Antoine Balthazar d' André et al. (1888)
Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791
Jacques Defermon des Chapelières et al. (1888)
Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791
Jean-François Goupilleau de Fontenay et al. (1888)
Discussion relative au projet de décret du comité de Constitution sur l'instruction publique, lors de la séance du 25 septembre 1791
François-Nicolas Buzot et al. (1888)
Discussion sur l'article 6 du projet de décret relatif à l'état des gratifications qui seront accordées aux secrétaires-commis et employés dont les comités attesteront le travail extraordinaire et l’assiduité, lors de la séance du 26 septembre 1791
Bon Albert Briois de Beaumetz et al. (1888)
Ajournement de la lecture du projet d'instruction sur la procédure criminelle et levée de séance, lors de la séance du 28 septembre 1791
Bon Albert Briois de Beaumetz et al. (1888)
Ajournement du projet sur le régime des eaux et séance extraordinaire sur l'instruction des jurés au lendemain soir, lors de la séance du 27 septembre 1791
Bon Albert Briois de Beaumetz (1888)
Adoption d'une instruction sur la procédure criminelle, lors de la séance du 29 septembre 1791
Bon Albert Briois de Beaumetz (1888)
Adoption d'un décret concernant la nomination des huissiers des tribunaux criminels, lors de la séance du 29 septembre 1791
Bon Albert Briois de Beaumetz (1888)
Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791
François Alexandre duc de la La Rochefoucauld et al. (1888)
Projet de décret contenu dans le rapport des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791
Bon Albert Briois de Beaumetz (1888)
Discussion et adoption de diverses motions relatives à la procédure des assemblées en matière de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791
Louis Simon Martineau et al. (1888)
Rapport de M. Briois-Beaumetz, au nom des comités de Constitution et de révision, sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791
Bon Albert Briois de Beaumetz (1888)
Lecture de l'article 3 du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791
Bon Albert Briois de Beaumetz (1888)
Discussion de l'article 3 du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791
Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1888)
Adoption de l'article 3 du décret sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791
Bon Albert Briois de Beaumetz (1888)
Discussion de l'article 7 du titre VII de l'acte constitutionnel, lors de la séance du 2 septembre 1791
Jacques Guillaume Thouret et al. (1888)
Reprise de la discussion sur le projet de décret de M. Camus concernant l'organisation de la comptabilité générale des finances de l'État, à la suite des observations de M. Malouet, lors de la séance du 8 septembre 1791
Boissy d'Anglas François Antoine de et al. (1888)
Discussion concernant le projet de décret de M. Rabaud-Saint-Etienne relatif aux opérations électorales dans la commune de Nantes, lors de la séance du 7 septembre 1791
Charles Chabroud et al. (1888)
Décret relatif aux procédures et jugements pour faits relatifs à la Révolution, etc, lors de la séance du 14 septembre 1791
Bon Albert Briois de Beaumetz (1888)
Discussion de la motion de M. Fréteau-Saint-Just relativement aux comptes à rendre par les ministres sur les mesures de défense du royaume, lors de la séance du 31 juillet 1791
Charles Louis Victor prince de Broglie et al. (1888)
Motion de M. Briois-Beaumetz demandant d'entendre le ministre de la guerre sur les mesures prises pour la défense du royaume, lors de la séance du 1er août 1791
Bon Albert Briois de Beaumetz (1888)
Rapport de M. Briois-Beaumetz, au nom des comités de Constitution et de jurisprudence criminelle, sur les délits commis contre la paix publique le 17 juillet dernier, lors de la séance du 8 août 1791
Bon Albert Briois de Beaumetz (1888)

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