Bon Albert Briois de Beaumetz

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Projet de décret, présenté par M. Briois-Beaumetz, pour parvenir à l'audition de tous les comptes à rendre jusqu'au 1er janvier 1791 inclusivement, en annexe de la séance du 4 juillet 1791
Bon Albert Briois de Beaumetz (1887)
Remarques de M. Gaultier-Biauzat sur le rapport concernant l'état du Trésor public et réponses de M. Cernon, lors de la séance du 21 juin 1791
Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1887)
Motions décrétant d'appeler M. de Laporte, intendant de la liste civile et M. d'Affry, commandant des troupes de ligne et autorisant le comité militaire à se retirer afin de décider les mesures de force publique à prendre, lors de la séance du 21 juin 1791
Bon Albert Briois de Beaumetz et al. (1887)
Suite de la discussion sur la peine de mort, lors de la séance du 1er juin 1791
Louis-Michel Le Peletier de Saint-Fargeau et al. (1887)
Rapport et projet de décret de M. Brois-Beaumetz, au nom du comité central d'éducation, sur l'arriéré de la comptabilité, lors de la séance du 25 mai 1791
Bon Albert Briois de Beaumetz (1887)
Discussion de l'article 6 du décret concernant la mise sur pied de guerre des régiments destinés à couvrir les frontières et sur les mesures à prendre contre le prince de Condé, lors de la séance du 11 juin 1791
Antoine-Charles-Charles marquis de Folleville et al. (1887)
Renvoi au comité de la motion de M. Sentetz demandant un article additionnel prévoyant la peine de mort pour les coupables de crimes religieux, lors de la séance du 6 juin 1791
Bon Albert Briois de Beaumetz (1887)
Discussion du projet de décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791
Antoine Balthazar d' André et al. (1887)
Sous demande de l'Assemblée, M. de La Porte remet sur le bureau le mémoire et le billet du roi, mais il s'oppose à lecture publique de ce dernier, lors de la séance du 21 juin 1791
Guy Joseph d' Aubergeon de Murinais et al. (1887)
Discussion du projet de décret du comité de judicature sur la liquidation des offices de la chambre des comptes de Paris, lors de la séance du 1er juin 1791
Jean-Denis Lanjuinais et al. (1887)
Remarques sur M. de Laporte et le mémoire du roi remis dans ses mains, lors de la séance du 21 juin 1791
Armand Gaston Camus et al. (1887)
Adoption de divers amendements de l'article 83 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 23 mai 1791
Bon Albert Briois de Beaumetz et al. (1887)
Reprise de la discussion sur l’organisation du Corps législatif, ses fonctions et ses rapports avec le roi, lors de la séance du 16 mai 1791
Maximilien Robespierre et al. (1887)
Discussion relativement à l'impression de la motion de M. de Talleyrand-Périgord sur les charges de la France avec l’étranger, lors de la séance du 20 juin 1791
Isaac-René-Guy Le Chapelier et al. (1887)
Motions proposant de mander M. de Laporte à la barre, lors de la séance du 21 juin 1791
Etienne-Vincent Moreau et al. (1887)

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