François Felix Muguet de Nanthou

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Histoire (101) Droit (65) Anthropologie sociale et ethnologie (1)

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Documents écrit par François Felix Muguet de Nanthou (122) | parle de François Felix Muguet de Nanthou (0)

Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791
François Denis Tronchet et al. (1888)
Discussion de l'article 3 du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791
Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1888)
Discussion de la pétition de deux députés extraordinaires de la ville de Brest relative aux difficultés rencontrées dans l'exécution du décret du 15 mai dans la colonie, lors de la séance du 5 septembre 1791
Alexandre Théodore Victor chevalier de Lameth et al. (1888)
Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 13 septembre 1791
Adrien Jean Duport et al. (1888)
Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon et du Comtat Venaissin et ajournement à la prochaine séance, lors de la séance du 13 septembre 1791
Antoine Balthazar d' André et al. (1888)
Rapport de M. Muguet de Nanthou, au nom du comité des rapports, sur la dénonciation faite par les habitants de Brie-Comte-Robert, de la détention de quelques-uns de leurs concitoyens, lors de la séance du 6 août 1791
François Felix Muguet de Nanthou (1888)
Adoption du décret sur les évènements de Brie-Comte-Robert, contenu dans le rapport de M. Muguet de Nanthou, lors de la séance du 6 août 1791
François Felix Muguet de Nanthou (1888)
Discussion de la pétition de Mme Guillin de Montel tendante à obtenir la liberté de son beau-frère, M. Guillin de Pougelon, lors de la séance du 13 août 1791
Jacques Delavigne et al. (1888)
Discussion sur l'adoption du décret accordant des récompenses à l’occasion de l’arrestation du roi, lors de la séance du 18 août 1791
François Dominique de Reynaud comte de Montlosier et al. (1888)
Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791
Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre de la et al. (1888)
Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791
Pierre Louis Roederer et al. (1888)
Discussion sur une procédure commencée contre le sieur Gamache, lors de la séance du 27 août 1791
Dominique Garat Aîné et al. (1888)
Réactions à la lecture de la lettre du roi et à son arrestation à Varennes, lors de la séance du 7 juillet 1791
Louis Marie de La Révellière-Lépeaux et al. (1887)
Discussion agitée suite à l'annonce par M. le Président de la défense d'entrer dans les Tuileries pour les députés, lors de la séance du 10 juillet 1791
François Felix Muguet de Nanthou et al. (1887)
Décret relatif au secret et à l'inviolabilité des lettres, lors de la séance du 10 juillet 1791
François Felix Muguet de Nanthou (1887)
Rapport, présenté par M. Muguet de Nanthou au nom de sept comités, sur les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 13 juillet 1791
François Felix Muguet de Nanthou (1887)
Projet de décret, présenté par M. Muguet de Nanthou au nom de sept comités, sur les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 13 juillet 1791
François Felix Muguet de Nanthou (1887)
Adoption de l'article 2 du décret des sept comités relatif à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 15 juillet 1791
François Felix Muguet de Nanthou (1887)
Adoption de l'article 1 du décret des sept comités relatif à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 15 juillet 1791
François Felix Muguet de Nanthou (1887)
Décision qu'il a lieu à accusation de M. d'Heymann, M. de Klinglin,M. Offlyse, Desoteux, Bouillé fils, et Goglas, soupçonnés d'avoir eu connaissance du projet d'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791
François Felix Muguet de Nanthou (1887)
Discussion pour procéder à l'arrestation de M. Daudouin, accusé d'avoir eu connaissance du projet d'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791
François Felix Muguet de Nanthou et al. (1887)
Décision de procéder à l'arrestation de M. le comte de Fersen, accusé d'avoir eu connaissance du projet d'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791
François Felix Muguet de Nanthou (1887)
Discussion pour procéder à l'arrestation de MM. de Valory, de Malden et du Moustier, accusés d'avoir eu connaissance du projet d'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791
François Felix Muguet de Nanthou et al. (1887)
Décision de procéder à l'arrestation de MM. Remy, de Floriac et Pehondy, accusés d'avoir eu connaissance du projet d'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791
François Felix Muguet de Nanthou (1887)
Discussion sur la remise en liberté de M. Briges, accusé d'avoir eu connaissance du projet d'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791
François Felix Muguet de Nanthou et al. (1887)

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