Amable Gilbert Dufraisse-Duchey

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Histoire (60) Droit (19)

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Discussion agitée suite à l'annonce par M. le Président de la défense d'entrer dans les Tuileries pour les députés, lors de la séance du 10 juillet 1791
François Felix Muguet de Nanthou et al. (1887)
Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791
François Henri comte de Virieu et al. (1887)
Discussion sur les lettres de grâce, lors de la séance du 3 juin 1791
Louis Michel Lepeletier marquis de Saint-Fargeau et al. (1887)
Demande à l'ordre du jour, lors de la séance du 14 mars 1791
Amable Gilbert Dufraisse-Duchey et al. (1886)
Demande de passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 15 mars 1791
Amable Gilbert Dufraisse-Duchey (1886)
Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791
Louis marquis de Foucault de Lardimalie et al. (1886)
Motion de M. Dufraisse sur l'article 4 du décret du comité de contributions publiques sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 17 mars 1791
Amable Gilbert Dufraisse-Duchey (1886)
Discussion du décret du comité des rapports sur les troubles du Mâconnais en juillet et août 1789, lors de la séance du 22 mars 1791
Guy-Joseph d' Aubergeon de Murinais et al. (1886)
Discussion concernant la députation de Paris et leur pétition, lors de la séance du 8 février 1791
Honoré-Gabriel Riquetti comte de Mirabeau et al. (1886)
Suite de la discussion sur l'affaire de Nîmes et du projet de décret du comité y relatif, avec incident de séance dû aux membres de la droite, lors de la séance du 26 février 1791
Charles Chabroud et al. (1886)
Suite de la discussion sur l'affaire de Nîmes et du projet de décret du comité y relatif, lors de la séance du 26 février 1791
Charles Chabroud et al. (1886)
Discussion de l'article 29 du projet de décret additionnel sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 27 février 1791
François Dominique de Reynaud comte de Montlosier et al. (1886)
Discussion à propos de l'imprimé sur le prétendu serment de l'évêque de Clermont
Antoine Bourdon et al. (1885)
Contestation de la Constitution civile du clergé, lors de la séance du 4 janvier 1791
Claude-Anne de Rouvroy marquis de Saint-Simon et al. (1885)
Suite de la discussion du décret sur le timbre, lors de la séance du 10 janvier 1791
Charles Féraud et al. (1885)
Discussion du projet d’adresse sur la constitution civile du clergé, par M. de Mirabeau, lors de la séance du 14 janvier 1791
Honoré-Gabriel Riquetti comte de Mirabeau et al. (1885)
Discussion sur les projets de décret déposés sur le mode de liquidation de la dette publique, lors de la séance du 29 septembre 1790
Armand Gaston Camus et al. (1884)
Discussion sur l'ordre du jour, lors de la séance du 2 octobre 1790
Alexandre Eugène Volfius et al. (1884)
Discussion du rapport sur la procédure du Châtelet relative aux événements du 5 et 6 octobre 1789, lors de la séance du 2 octobre 1790
François Dominique de Reynaud comte de Montlosier et al. (1884)
Discussion sur le rapport par M. de Broglie sur l'affaire du régiment de Languedoc, lors de la séance du 13 août 1790
Louis marquis de Foucault de Lardimalie et al. (1884)
Discussion de la motion de M. Malouet concernant l'abbé Raynal, lors de la séance du 15 aout 1790
Jean François Rewbell et al. (1884)
Renvoi au comité des rapports du mémoire du Châtelet, lors de la séance du 14 août 1790
Jean-Baptiste de baron de Pinteville de Cernon et al. (1884)
Discussion autour du projet de décret sur une lettre pastorale de l'évêque de Toulon, lors de la séance du 17 août 1790
Adrien Cyprien Duquesnoy et al. (1884)
Demande de congés de MM. Bengy de Puyvallée et Dufraisse-Duchey, lors de la séance du 12 septembre 1790
Philippe Jacques de Bengy de Puyvallée et al. (1884)
Décret concernant la suppression des jurés priseurs, lors de la séance du 9 juillet 1790
Amable Gilbert Dufraisse-Duchey (1884)

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