Jean-François d' Eymar

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Documents écrit par Jean-François d' Eymar (41) | parle de Jean-François d' Eymar (0)

Discussion relative à la translation des cendres de J. -J. Rousseau au Panthéon, lors de la séance du 27 août 1791
François Le Tellier et al. (1888)
Discussion du rapport sur la translation des cendres de Voltaire à Sainte-Geneviève, lors de la séance du 30 mai 1791
Pierre François Gossin et al. (1887)
Motions de MM. Fréteau et d'Eymar relatives au traitement des lieux de culte pour les étrangers passés en France, lors de la séance du 25 septembre 1790
Emmanuel Fréteau de Saint-Just et al. (1884)
Lettre du 30 octobre 1790 de M. l'abbé d'Eymar au président de l'Assemblée nationale, en annexe de la séance du 17 octobre 1790
Jean-François d' Eymar (1884)
Discussion autour du rapport sur les adresses et pétitions des protestants d'Alsace lors de la séance du 17 août 1790
Antoine-Charles-Charles marquis de Folleville et al. (1884)
Discussion sur la lettre de M. le cardinal de Rohan demandant sa démission, lors de la séance du 31 aout 1790
Guillaume François Goupil de Préfeln et al. (1884)
Demande de congés pour M. l'abbé d'Eymar, lors de la séance du 15 septembre 1790
Jean-François d' Eymar (1884)
Discussion relative à l'arrestation à Châlons-sur-Marne de MM. de Bonne-Savardin, l'abbé de Barmond et Eggss, lors de la séance du 29 juillet 1790
Jean-François d' Eymar et al. (1884)
Discussion sur la propriété du mobilier de l'évêché de Strasbourg suite à la réception d'un paquet concernant M. le cardinal de Rohan, lors de la séance du 30 juillet 1790
Jean Siffrein Maury et al. (1884)
Discussion sur l'article 7 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juin 1790
Antoine Mathias et al. (1883)
Don patriotique de l'abbé d'Eymard, lors de la séance du 29 avril 1790
Jean-François d' Eymar (1883)
Discussion sur le rapport par M. Salle sur une affaire concernant la formation des assemblées administratives en Alsace, lors de la séance du 16 mai 1790
Jean-François d' Eymar et al. (1883)
Discussion de l'affaire d'Alsace, lors de la séance du 18 mai 1790
Jean-François d' Eymar et al. (1883)
Discussion suite à la lecture du procès-verbal de la veille, lors de la séance du 14 avril 1790
Etienne François Sallé de Chou et al. (1881)
Discussion du projet de décret relatif au remplacement des dîmes, lors de la séance du 14 avril 1790
Jean-François d' Eymar et al. (1881)
Discussion sur la procédure de la maréchaussée d'Alsace contre quelques syndics et la circulation d'écrits incendiaires, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir
Jean François Rewbell et al. (1880)
Discussion de la motion de M. Fréteau relative à l'insertion au procès-verbal des réclamations faites sur le partage de la France, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin
Jean-François d' Eymar (1880)
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur la déclaration des bénéfices, lors de la séance du 5 février 1790
Emmanuel Fréteau de Saint-Just et al. (1880)
Discussion concernant la division du département ouest de la Provence, lors de la séance du 9 février 1790
Jean-Baptiste de baron de Pinteville de Cernon et al. (1880)
Réclamations de plusieurs députés au nom de provinces souhaitant conserver quelques maisons religieuses, lors de la séance du 13 février 1790
Jean-François d' Eymar et al. (1880)
Suite de la discussion sur les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 13 février 1790
Jean Xavier Bureaux de Pusy et al. (1880)
Discussion du projet de décret de M. l'abbé de Montesquiou sur les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 13 février 1790
Honoré-Gabriel Riquetti comte de Mirabeau et al. (1880)
Discussion concernant la mention au procès-verbal des réclamations des provinces souhaitant conserver quelques maisons religieuses, lors de la séance du 15 février 1790
Adrien Jean Duport et al. (1880)
Reprise de la discussion sur l'article 10 du décret relatif aux droits féodaux abolis sans indemnité, lors de la séance du 25 février 1790
Charles Maurice de Talleyrand-Périgord et al. (1880)
Discussion de l'article 11 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 1er mars 1790
Philippe Antoine Merlin de Douai et al. (1880)

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