Louis Jacques comte de Grossin de Bouville

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Discussion sur la motion de M. Regnaud (de Saint-Jean-d'Angély) relative à l'envoi de l'instruction sur les colonies, lors de la séance du 29 mai 1791
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne et al. (1887)
Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790
Antoine-Charles-Charles marquis de Folleville et al. (1884)
Adoption d'un décret portant qu'il y a lieu à accusation concernant l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790
Jean Siffrein Maury et al. (1884)
Diverses demandes de congés lors de la séance du 28 décembre 1789
Jean Nicolas Démeunier et al. (1880)
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur la déclaration des bénéfices, lors de la séance du 5 février 1790
Emmanuel Fréteau de Saint-Just et al. (1880)
Incident au sujet de la prestation de serment de plusieurs députés, lors de la séance du 8 février 1790
Jean-François Goupilleau de Fontenay et al. (1880)
Lettre de M. le comte de Bouville relative au serment individuel, annexée à la séance du 6 février 1790 au soir
Louis Jacques comte de Grossin de Bouville (1880)
Discussion relative au procès verbal, lors de la séance du 9 février 1790
Louis Jacques comte de Grossin de Bouville et al. (1880)
Discussion de la demande de M. de Cazalès concernant la nomination d'une nouvelle législature, lors de la séance du 17 février 1790
Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1880)
Discours non prononcé de M. de Bouville sur la motion de M. de Cazalès relative à la nomination d'une nouvelle législature, annexée à la séance du 17 février 1790
Louis Jacques comte de Grossin de Bouville (1880)
Prise de parole demandée par M. de Bouville, lors de la séance du 17 février 1790
Louis Jacques comte de Grossin de Bouville (1880)