Dominique abbé Dillon

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Histoire (29) Droit (21) Science politique (1)

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Documents écrit par Dominique abbé Dillon (34) | parle de Dominique abbé Dillon (0)

Discussion du projet de décret du comité militaire sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791
Emmanuel Fréteau de Saint-Just et al. (1888)
Discussion concernant l'article 6 du titre II de la Constitution inséré dans le procès-verbal de la séance du 10 août, lors de la séance du 12 août 1791
Pierre Charles Dupont de Bigorre et al. (1888)
Discussion et rejet d’un projet de décret portant allocation de pensions à 2 employés à la carte générale de France, lors de la séance du 17 août 1791
Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1888)
Discussion concernant la nouvelle de la mise à mort de deux citoyens qui disaient qu'il fallait exécuter la loi, lors de la séance du 17 juillet 1791
Adrien Jean Duport et al. (1887)
Discussion à propos d'une affiche décrite comme séditieuse et revêtue de tous les caractères de crime qui conseille au peuple l'abolition de la royauté, signée par Achile Du Châtelet, lors de la séance du 1er juillet 1791
Alexandre François vicomte de Beauharnais et al. (1887)
Suite de la discussion des articles complémentaires sur l’organisation des corps administratifs. Adoption de trois dispositions proposées par MM. d’André et Le Chapelier et des articles 1 à 10, lors de la séance du 14 mars 1791
Charles Malo comte de Lameth et al. (1886)
Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la résidence des fonctionnaires publics (roi et membres de la famille), lors de la séance du 25 février 1791
Adrien Jean Duport et al. (1886)
Incident et discussion sur l’arrestation de MM. Hautefeuille à Saint-Germain-en-Laye, lors de la séance du 1er mars 1791
Henri Benoit de Béthisy de Mézières et al. (1886)
Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791
Antoine Castelanet et al. (1886)
Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791
Antoine Castelanet et al. (1886)
Discussion sur la pétition des vicaires des églises supprimées, lors de la séance du 2 mars 1791
Honoré-Gabriel Riquetti comte de Mirabeau et al. (1886)
Discussion à propos de l'imprimé sur le prétendu serment de l'évêque de Clermont
Antoine Bourdon et al. (1885)
Discussion sur une pétition des pêcheurs français, lors de la séance du 8 janvier 1791
Jacques Defermon des Chapelières et al. (1885)
Discussion sur le décret sur la perception des droits d'aides, lors de la séance du 23 septembre 1790
Dominique abbé Dillon et al. (1884)
Discussion du rapport sur la procédure du Châtelet relative aux événements du 5 et 6 octobre 1789, lors de la séance du 2 octobre 1790
François Dominique de Reynaud comte de Montlosier et al. (1884)
Discussion sur la formulation d'une question adressée aux députés concernant les retours du commerce de l'Inde, lors de la séance du 19 juillet 1790
Charles François marquis de Bonnay et al. (1884)
Motion de l'abbé Dillon sur l'article 16 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790
Dominique abbé Dillon (1883)
Discussion sur l'amendement de M. Camus sur les articles 43 et 44 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790
Jean Colson et al. (1883)
Discussion de l'article 5 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790
Jean-Louis Gouttes et al. (1883)
Discussion de l'article 3 du projet de décret sur le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 16 mars 1790
Pierre Victor Malouet et al. (1881)
Discussion du projet de décret relatif au remplacement de la dîme, lors de la séance du 12 avril 1790
Emmanuel François vicomte de Toulongeon et al. (1881)
Discussion suite à la motion de M. Goupil de Préfeln, concernant les incompatibilités, lors de la séance du 26 janvier 1790
Charles Féraud et al. (1880)
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur la déclaration des bénéfices, lors de la séance du 5 février 1790
Emmanuel Fréteau de Saint-Just et al. (1880)
Discussion sur les nouveaux articles sur les élections et l'organisation des municipalités, lors de la séance du 8 décembre 1789
Guy Jean-Baptiste Target et al. (1878)
Suite de la discussion du plan de finances proposé par le comité des dix, lors de la séance du 19 décembre 1789
Jacques Antoine de Cazalès et al. (1878)

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