François Xavier abbé et duc de Montesquiou Fezensac

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Histoire (125) Droit (42)

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Discussion et ajournement de l'article 3 du décret sur la libre circulation des subsistances, lors de la séance du 18 septembre 1791
Antoine Balthazar d' André et al. (1888)
Vifs échanges sur le passage à l'ordre du jour et à propos des comptes de l'Assemblée et de M. Montesquiou, lors de la séance du 28 septembre 1791
Louis Charles Amédée comte de Faucigny-Lucinge et al. (1888)
Décret, présenté par M. Montesquiou au nom du comité central de liquidation, portant liquidation de diverses parties de la dette de l'État, lors de la séance du 17 septembre 1791
François Xavier abbé et duc de Montesquiou Fezensac (1888)
Suite de la discussion du projet de décret sur les ponts et chaussées, lors de la séance du 4 août 1791
Jacques Defermon des Chapelières et al. (1888)
Discussion sur le rapport de M. Voidel sur les protestations de divers évêques et chapitres du royaume, lors de la séance du 26 novembre 1790 au soir
François Xavier abbé et duc de Montesquiou Fezensac et al. (1885)
Discussion sur le traitement des ordres religieux et des chanoinesses séculières, lors de la séance du 21 septembre 1790
Jean-Baptiste Treilhard et al. (1884)
Discussion autour de la comparution de l'abbé Perrotin de Barmond sur les délits dont il est accusé, lors de la séance du 18 août 1790
Thomas Louis César Lambert de Frondeville et al. (1884)
Rapport par M. de Montesquiou sur la dette publique, lors de la séance du 27 août 1790
Pierre Samuel Dupont de Nemours et al. (1884)
Articles additionnels au décret sur la circulation des assignats et leur acceptation par les receveurs, lors de la séance du 12 septembre 1790
François Xavier abbé et duc de Montesquiou Fezensac (1884)
Discussion sur le rapport du comité des finances à propos des payements à effectuer par les receveurs généraux et particuliers du clergé, lors de la séance du 18 juillet 1790
François Xavier abbé et duc de Montesquiou Fezensac et al. (1884)
Discussion relative à l'arrestation à Châlons-sur-Marne de MM. de Bonne-Savardin, l'abbé de Barmond et Eggss, lors de la séance du 29 juillet 1790
Jean-François d' Eymar et al. (1884)
Discussion sur la question constitutionnelle du droit de paix et de guerre, lors de la séance du 19 mai 1790
François Xavier abbé et duc de Montesquiou Fezensac et al. (1883)
Opinion de M. le marquis de Montesquiou sur les assignats-monnaie, en annexe de la séance du 15 avril 1790
François Xavier abbé et duc de Montesquiou Fezensac (1882)
Discussion sur la motion de M. Lameth pour la nomination d'un comité des colonies, lors de la séance du 2 mars 1790
Nicolas Robert de Cocherel et al. (1881)
Discussion de la motion de M. Alexandre de Lameth concernant la nomination d'un comité des colonies, lors de la séance du 2 mars 1790
Alexandre Théodore Victor chevalier de Lameth et al. (1881)
Appel nominal sur la formation d'un comité des colonies, lors de la séance du 2 mars 1790
François Xavier abbé et duc de Montesquiou Fezensac et al. (1881)
Nomination des membres du comité des colonies, lors de la séance du 4 mars 1790
François Xavier abbé et duc de Montesquiou Fezensac (1881)
Adresse de citoyens prêtant le serment civique, lors de la séance du 4 mars 1790
François Xavier abbé et duc de Montesquiou Fezensac (1881)
Conclusion de la séance du 4 mars 1790
François Xavier abbé et duc de Montesquiou Fezensac (1881)
Rapport concernant les pensions, lors de la séance du 5 mars 1790
François Xavier abbé et duc de Montesquiou Fezensac et al. (1881)
Décret concernant les pensions, lors de la séance du 5 mars 1790
François Xavier abbé et duc de Montesquiou Fezensac (1881)
Discussion sur le rapport concernant une difficulté survenue entre les districts de Riom et de Thiers, lors de la séance du 5 mars 1790
Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1881)
Transmission au comité des rapports de pièces envoyées par le ministre de la marine, au sujet de la Martinique, lors de la séance du 5 mars 1790
François Xavier abbé et duc de Montesquiou Fezensac (1881)
Lettre de M. Necker annonçant un mémoire relatif aux finances, lors de la séance du 5 mars 1790
François Xavier abbé et duc de Montesquiou Fezensac (1881)
Adoption des articles 22 et 23 du titre II du projet de décret sur les droits féodaux, lors de la séance du 5 mars 1790
Philippe Antoine Merlin de Douai et al. (1881)

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