Emmanuel Joseph Sieyès

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Motion de l'abbé Sieyès proposant de concéder un bureau contigu à la salle de l'Assemblée au directoire du département de Paris pour ses délibérations, lors de la séance du 21 juin 1791
Emmanuel Joseph Sieyès (1887)
Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 12 mai 1791
Antoine Barnave et al. (1887)
Discussion concernant l'arrêté du directoire du département de Paris relatif aux églises paroissiales, aux chapelles et à d'autres édifices de la ville de Paris, lors de la séance du 18 avril 1791
Guillaume François Goupil de Préfeln et al. (1886)
Discussion concernant le rapport de M. Talleyrand-Périgord et l’arrêté du département de Paris relatif aux édifices religieux et à la liberté des cultes, lors de la séance du 7 mai 1791
Emmanuel Joseph Sieyès et al. (1886)
Discours de M. Sieyès, nouveau président, lors de la séance du 8 juin 1790
Emmanuel Joseph Sieyès (1883)
Vote de remerciements à M. Briois de Beaumetz, président sortant, lors de la séance du 8 juin 1790
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1883)
Invitation de l'assemblée à la procession du saint-sacrement, lors de la séance du 8 juin 1790
Emmanuel Joseph Sieyès (1883)
Lecture du procès-verbal du 8 juin au matin, lors de la séance du 11 juin 1790
Emmanuel Joseph Sieyès et al. (1883)
Décret sur la fonte des cloches, lors de la séance du 11 juin 1790
Emmanuel Joseph Sieyès (1883)
Lettre du ministre des finances, M. Necker, au sujet du décret sur la mendicité, lors de la séance du 11 juin 1790
Emmanuel Joseph Sieyès (1883)
Levée de la séance du 11 juin 1790 pour procéder aux nominations du comité de la marine
Emmanuel Joseph Sieyès (1883)
Réponse du Président au discours de M. de Condorcet, lors de la séance du 12 juin 1790
Emmanuel Joseph Sieyès (1883)
Réponse du Président au discours de la députation des gens de maison, lors de la séance du 12 juin 1790
Emmanuel Joseph Sieyès (1883)
Lecture du procès-verbal de la séance du 12 juin 1790, lors de la séance du 13 juin 1790
Emmanuel Joseph Sieyès et al. (1883)
Lettre de M. Necker relative aux versements en espèces à faire par les receveurs des deniers publics, lors de la séance du 13 juin 1790
Emmanuel Joseph Sieyès (1883)
Discussion sur le projet de décret de M. le duc de La Rochefoucauld, au nom du comité d'aliénation, sur la vente des biens nationaux aux particuliers, lors de la séance du 13 juin 1790
Emmanuel Joseph Sieyès et al. (1883)
Décret relatif au régiment Royal-Marine, lors de la séance du 13 juin 1790
Emmanuel Joseph Sieyès (1883)
Lettre de M. Auguste, artiste, offrant de réaliser un buste du roi, lors de la séance du 14 juin 1790
Emmanuel Joseph Sieyès (1883)
Adoption de l'article 8 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790
Louis Simon Martineau et al. (1883)
Amendements sur les articles du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790
Emmanuel Joseph Sieyès et al. (1883)
Adoption des article 17 et 18 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790
Emmanuel Joseph Sieyès (1883)
Adoption de l'article 22 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790
Emmanuel Joseph Sieyès (1883)
Résultat du scrutin pour la nomination des adjoints au comité de marine, lors de la séance du 14 juin 1790
Emmanuel Joseph Sieyès (1883)
Décret concernant les élections du département du Haut-Rhin, lors de la séance du 14 juin 1790
Jean François Rewbell et al. (1883)
Décret concernant l'hôpital de Rouen, sur proposition du comité des finances, lors de la séance du 15 juin 1790
Jean Barthélemy Le Couteulx de Canteleu et al. (1883)

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