Raymond Lavenue

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Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791
Charles Chabroud et al. (1888)
Discussion au sujet de la proposition de M. Buzot concernant les délais à fixer dans les articles 5 et 7 du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791
François Buzot et al. (1888)
Discussion de l'article 2 de la 3e section du chapitre III du titre III de la Constitution, lors de la séance du 15 août 1791
Louis Guillaume et al. (1888)
Discussion et divers amendements du second article du décret sur la publication en France des brefs, bulles, etc., de la cour de Rome, lors de la séance du 9 juin 1791
Jacques Guillaume Thouret et al. (1887)
Discussion de la demande de congés de M. l'évêque de Poitiers, lors de la séance du 9 juin 1791
Antoine Folleville et al. (1887)
Discussion de l'article 1 du décret sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791
Théodore Vernier et al. (1887)
Discussion de la motion de M. Barnave concernant la déclaration du roi aux Français, lors de la séance du 21 juin 1791
Raymond Lavenue et al. (1887)
Demande de présentation du plan de défense du ministre de la guerre par M. Lavenue, lors de la séance du 24 juin 1791
Raymond Lavenue (1887)
Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 12 mai 1791
Antoine Barnave et al. (1887)
Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 14 mai 1791
Henri Grégoire et al. (1887)
Discussion sur la motion de M. Pétion sur la non-réeligibilité des membres de l’Assemblée, lors de la séance du 16 mai 1791
Raymond Lavenue et al. (1887)
Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 16 avril 1791
Charles Alexis Brulart Sillery et al. (1886)
Deuxième reprise de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791
Amable de Brugier Rochebrune et al. (1886)
Renvoi au comité de Constitution d'une lettre anonyme au sujet de la législature sur l'abolition du duel, lors de la séance du 23 avril 1791
Charles Chabroud et al. (1886)
Discussion sur le remboursement des offices d’avocats au conseil, lors de la séance du 5 mai 1791
Louis Pierre Joseph Prugnon et al. (1886)
Discussion de l'article 1er du décret sur l’emploi des biens des églises paroissiales ou succursales supprimées, lors de la séance du 6 mai 1791
Raymond Lavenue et al. (1886)
Discussion sur les colonies et le rapport de M. Delattre, lors de la séance du 7 mai 1791
Henri Grégoire et al. (1886)
Discussion sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 19 février 1791
François Alexandre La Rochefoucauld et al. (1886)
Discussion des articles 4 à 11 du de décret sur la suppression de la régie générale, lors de la séance du 5 mars 1791
Louis Simon Martineau et al. (1886)
Discussion du rapport lu par M. Rœderer sur le projet d’imposer les rentes, lors de la séance du 3 décembre 1790
Jean Lucas et al. (1885)
Projet de décret du comité d'imposition tendant à imposer les rentes sur l'Etat, lors de la séance du 4 décembre 1790
Raymond Lavenue (1885)
Discussion du projet de décret de M. Barnave proposant qu'il n'y ait pas lieu de délibérer sur l'imposition des rentes sur l'Etat, lors de la séance du 4 décembre 1790
Honoré Mirabeau et al. (1885)
Discussion sur l'article 5 du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790
Luc Jacques Edouard Dauchy et al. (1885)
Discussion au sujet de l'art. 3 du décret sur la contribution personnelle, lors de la séance du 22 octobre 1790
François Buzot et al. (1884)
Ajournement de la discussion sur les terrains qu'occupait la Bastille, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790
Louis Simon Martineau et al. (1884)

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