Alexandre Théodore Victor Lameth

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Histoire (251) Droit (180) Science politique (1) Histoire, Philosophie et Sociologie des sciences (1) Education (1)

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Documents écrit par Alexandre Théodore Victor Lameth (318) | parle de Alexandre Théodore Victor Lameth (0)

Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791
Jean Goupilleau de Fontenay et al. (1888)
Discussion relative au problème posé par la réception des lettres par les corps intermédiaires et retour à l'ordre du jour, lors de la séance du 27 septembre 1791
Marc David Lavie et al. (1888)
Discussion et adoption du décret fixant le mode provisoire d’admission en qualité d’officier, lors de la séance du 28 septembre 1791
Pierre Louis Prieur de la Marne et al. (1888)
Discussion du projet de décret du comité militaire sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791
Dominique Dillon et al. (1888)
Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791
François Alexandre La Rochefoucauld et al. (1888)
Discussion sur le choix de la députation chargée de présenter la Constitution au roi, lors de la séance du 3 septembre 1791, lors de la séance du 3 septembre 1791
Antoine Balthazar d' André et al. (1888)
Discussion de la pétition de deux députés extraordinaires de la ville de Brest relative aux difficultés rencontrées dans l'exécution du décret du 15 mai dans la colonie, lors de la séance du 5 septembre 1791
Alexandre Théodore Victor Lameth et al. (1888)
Motion de M. Charles de Lameth concernant la députation de la commune d’Avignon, lors de la séance du 9 septembre 1791
Alexandre Théodore Victor Lameth (1888)
Discussion concernant les mesures prises pour la défense du royaume, lors de la séance du 1er août 1791
Gilbert du Motier La Fayette et al. (1888)
Discussion sur le projet de décret présenté par M. de Menou sur l'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 3 août 1791
Adrien Cyprien Duquesnoy et al. (1888)
Incident de séance suite à une remarque de M. Guillaume sur la discussion du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791
Jean Gaultier de Biauzat et al. (1888)
Discussion de l'article 1er de la section Ire, chapitre II, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791
Dominique Garat Aîné et al. (1888)
Discussion d’une proposition additionnelle à l'article 4 de la section III, chapitre II, titre III du projet de Constitution, présentée par M. Goupil-Préfeln, lors de la séance du 14 août 1791
Jean Gaultier de Biauzat et al. (1888)
Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Discussion du deuxième paragraphe de l’article 1er relatif aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 23 août 1791
Antoine Boniface Mougins de Roquefort et al. (1888)
Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Discussion d’un article sur la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791
François Buzot et al. (1888)
Adoption sauf rédaction d’un article sur la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791
Antoine François Delandine et al. (1888)
Renvoi d'une remarque de M. Pétion au comité militaire afin de mettre en activité une maison du roi, lors de la séance du 24 août 1791
Antoine François Delandine et al. (1888)
Discussion sur le renvoi de la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791
Antoine François Delandine et al. (1888)
Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791
Pierre Louis Roederer et al. (1888)
Discussion sur l'adoption de diverses dispositions relatives aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791
Pierre Marie Athanase Babey et al. (1888)
Discussion relative à la translation des cendres de J. -J. Rousseau au Panthéon, lors de la séance du 27 août 1791
François Le Tellier et al. (1888)
Motion du Président proposant de renvoyer au comité les réclamations concernant l'appel nominal, lors de la séance du 12 juillet 1791
Alexandre Théodore Victor Lameth (1887)
Discussion concernant le rapport des commissaires de l'Assemblée nationale envoyés dans les départements de la Meuse, de la Moselle et des Ardennes, présenté par M. de Montesquiou, lors de la séance du 13 juillet 1791
Anne Montesquiou Fezensac et al. (1887)
Divergences sur la décision d'ouvrir la discussion sur les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, avant l'impression du rapport préparé par les sept comités, lors de la séance du 13 juillet 1791
Pierre Louis François Joüye Desroches et al. (1887)
Rapport par M. Alexandre de Lameth au nom des comités militaire et diplomatique, sur les moyens de pourvoir à la défense extérieure de l'État, lors de la séance du 22 juillet 1791
Alexandre Théodore Victor Lameth (1887)

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