Louis Charles Joseph Antoine Morin

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Rapport de M. Morin, au nom des comités de Constitution et des rapports sur la nomination d'un membre du tribunal de cassation par le département de l’Aude, lors de la séance du 16 juin 1791
Luc Jacques Edouard Dauchy et al. (1887)
Décret, proposé par M. Morin, sur la nomination d’un membre du tribunal de cassation par le département de l’Aude, lors de la séance du 16 juin 1791
Louis Charles Joseph Antoine Morin (1887)
Proposition de M. Morin concernant le décret du 6 janvier sur la création des tribunaux de commerce dans toutes les villes où il existe des amirautés, lors de la séance du 1er juin 1791
Louis Charles Joseph Antoine Morin (1887)
Décret, proposé par M. Morin au nom du comité des rapports, relatif aux professeurs de théologie du collège de Rodez, lors de la séance du 26 mars 1791
Louis Charles Joseph Antoine Morin (1886)
Décret du comité des rapports sur l’affaire de la garde nationale de Saint-Chinian, lors de la séance du 12 avril 1791
Louis Charles Joseph Antoine Morin (1886)
Rapport du comité des rapports sur l’affaire de la garde nationale de Saint-Chinian, lors de la séance du 12 avril 1791
Louis Charles Joseph Antoine Morin (1886)
Suite de la discussion sur les droits d’enregistrement, sur les actes civils et judiciaires et sur les titres de propriété, lors de la séance du 28 novembre 1790
Jacques Defermon des Chapelières et al. (1885)
Adoption de l'amendement de M. Morin concernant l'article 3 du décret sur la loi d'enregistrement lors de la séance du 22 novembre 1790
Alexandre Théodore Victor chevalier de Lameth et al. (1885)
Mémoire de la ville de Lille relatif à l'émission de 2 milliards d'assignats-monnaie dans le cadre de la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 24 septembre 1790
Bon Albert Briois de Beaumetz et al. (1884)
Suite de la discussion sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 24 septembre 1790
Bon Albert Briois de Beaumetz et al. (1884)
Suite de la discussion sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 24 septembre 1790
Bon Albert Briois de Beaumetz et al. (1884)
Renvoi au comité des dimes et de féodalité d'une délibération de l'Assemblée primaire du canton de Canet, lors de la séance du 15 juin 1790
Louis Charles Joseph Antoine Morin (1883)
Suite de la discussion du décret sur la fixation des sièges des évêchés et des métropoles, lors de la séance du 7 juillet 1790
Antoine Christophe Saliceti et al. (1883)
Discussion sur le projet d'organisation du corps législatif et ses amendements, art. 4, lors de la séance du 1er octobre 1789
Guy Jean-Baptiste Target et al. (1877)