Publications et données de Anne-Pierre marquis de Montesquiou Fezensac

Discussion sur l'admission à la barre de M. Souton, directeur de la monnaie de Pau, lors de la séance du 21 septembre 1791

Charles Malo comte de Lameth et al. (1888)

Compte rendu par M. de Montesquiou de l’état de la Trésorerie nationale, lors de la séance du 30 septembre 1791

Anne-Pierre marquis de Montesquiou Fezensac (1888)

Annonce de M. de Montesquiou au nom du comité des finances, d'un travail qu'il a réalisé sur les finances de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 3 septembre 1791

Pierre Hubert Anson et al. (1888)

Lecture de l'état général des dépenses du département de la guerre pour l’année 1791, lors de la séance du 9 septembre 1791

Anne-Pierre marquis de Montesquiou Fezensac (1888)

Discussion de l'article 2 du décret sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 30 juillet 1791

Armand Gaston Camus et al. (1888)

Discussion de la disposition additionnelle au décret sur les émigrants, proposée par M. Tronchet, lors de la séance du 1er août 1791

Anne-Pierre marquis de Montesquiou Fezensac et al. (1888)

Motion de M. de Montesquoiu proposant une division des frontières entre MM. de Rochambeau et Luckner, lors de la séance du 1er août 1791

Anne-Pierre marquis de Montesquiou Fezensac (1888)

Discussion concernant la demande de dépense faite par M. le ministre de l'intérieur pour financier un travail sur l'uniformité des poids et des mesures, lors de la séance du 7 août 1791

Anne-Pierre marquis de Montesquiou Fezensac et al. (1888)

Décret, présenté par M. de Montesquiou au nom du comités des contributions publiques, relatif à l'évaluation et à la cotisation à la contribution foncière des bois, forêts et tourbières, lors de la séance du 13 juillet 1791

Anne-Pierre marquis de Montesquiou Fezensac (1887)

Rapport des commissaires de l'Assemblée nationale envoyés dans les départements de la Meuse, de la Moselle et des Ardennes, lors de la séance du 13 juillet 1791

Anne-Pierre marquis de Montesquiou Fezensac (1887)

Discussion concernant le rapport des commissaires de l'Assemblée nationale envoyés dans les départements de la Meuse, de la Moselle et des Ardennes, présenté par M. de Montesquiou, lors de la séance du 13 juillet 1791

Emmanuel Fréteau de Saint-Just et al. (1887)

Discussion pour procéder à l'arrestation de M. de Vellecourt, accusé d'avoir eu connaissance du projet d'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791

François Felix Muguet de Nanthou et al. (1887)

Déclaration de M. de Montesquiou en marge du rapport et du projet de décret de M. Emmery sur les régiments étrangers, lors de la séance du 21 juillet 1791

Anne-Pierre marquis de Montesquiou Fezensac (1887)

Décret, présenté par M. Emmery au nom du comité militaire, nommant M. de Phélines commissaire dans les places du Haut et du Bas-Rhin, lors de la séance du 21 juillet 1791

Anne-Pierre marquis de Montesquiou Fezensac et al. (1887)

Amendement de M. de Montesquiou concernant l'extension du commandement de M. Rochambeau, en marge du projet de décret sur les moyens de pourvoir à la défense extérieure de l'État, lors de la séance du 22 juillet 1791

Anne-Pierre marquis de Montesquiou Fezensac (1887)

Décret, présenté par M. de Montesquiou au nom du comité des finances, concernant la trésorerie de la marine et son contrôleur, lors de la séance du 23 juillet 1791

Anne-Pierre marquis de Montesquiou Fezensac (1887)

Discussion de la prestation d'un serment par les députés ayant des fonctions militaires, lors de la séance du 21 juin 1791

Armand de Vignerot du Plessis duc d' Aiguillon et al. (1887)

Discussion du projet de décret du comité militaire portant mise en activité de diverses gardes nationales en vue des circonstances actuelles, lors de la séance du 21 juin 1791

Anne-Pierre marquis de Montesquiou Fezensac et al. (1887)

Prestation du serment militaire interrompue par une observation de M. de Folleville et la dénonciation d'une injustice par M. d'Ambly, lors de la séance du 22 juin 1791

Guillaume François Goupil de Préfeln et al. (1887)

Discussion de l'article 1er du décret sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791

Louis Alexandre Poutrain et al. (1887)

Observation de M. de Montesquiou sur la monnaie de cuivre, lors de la séance du 17 mai 1791

Charles Alexis Brulart marquis de Sillery et al. (1887)

Discussion concernant la protection du commerce de l'argent, lors de la séance du 17 mai 1791

Pierre Long et al. (1887)

Discussion du projet de décret, contenu dans le rapport du comité des monnaies sur les moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 17 mai 1791

Guy-Joseph d' Aubergeon de Murinais et al. (1887)

Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité des finances sur la motion de M. de Montesquiou relative aux moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 19 mai 1791

Théodore Vernier et al. (1887)

Discussion sur la fabrication des assignats de 5 livres et de la monnaie de cuivre, lors de la séance du 20 mai 1791

François Félix Berton des Balbes comte de Crillon et al. (1887)

Anne-Pierre marquis de Montesquiou Fezensac

Discipline

Type de document

Co-auteur

Date

Source

Mot-clé

Documents écrit par Anne-Pierre marquis de Montesquiou Fezensac (215) | parle de Anne-Pierre marquis de Montesquiou Fezensac (0)