Jean-Baptiste de baron de Pinteville de Cernon

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Droit (126) Histoire (108) Economies et finances (4) Education (1) Archéologie et Préhistoire (1)

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Documents écrit par Jean-Baptiste de baron de Pinteville de Cernon (179) | parle de Jean-Baptiste de baron de Pinteville de Cernon (0)

Décret relatif à la solde des gardes nationales volontaires du département de Seine-et-Marne, lors de la séance du 20 septembre 1791
Jean-Baptiste de baron de Pinteville de Cernon (1888)
Décret concernant des avances de fonds à la municipalité de Marseille, lors de la séance du 20 septembre 1791
Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre de la et al. (1888)
Discussion du décret relatif à l’échange des gros assignats contre les assignats de 5 livres, lors de la séance du 20 septembre 1791
Dominique cardinal de La Rochefoucauld et al. (1888)
Décret relatif à l’échange des gros assignats contre les assignats de 5 livres, lors de la séance du 20 septembre 1791
Jean-Baptiste de baron de Pinteville de Cernon (1888)
Décret autorisant le versement de fonds à la Trésorerie nationale par la caisse de l’extraordinaire pour les dépenses d’août 1791, lors de la séance du 20 septembre 1791
Jean-Baptiste de baron de Pinteville de Cernon (1888)
Décret relatif au payement de la solde des gardes nationales du Var, lors de la séance du 24 septembre 1791
Jean-Baptiste de baron de Pinteville de Cernon (1888)
Décret relatif à l’impression du papier pour les assignats de cinq livres, lors de la séance du 24 septembre 1791
Jean-Baptiste de baron de Pinteville de Cernon (1888)
Décret qui proroge les fonctions des commissaires chargés de surveiller la fabrication du papier des assignats, lors de la séance du 24 septembre 1791
Jean-Baptiste de baron de Pinteville de Cernon (1888)
Décret relatif au remboursement des avances faites pour la fabrication des assignats, lors de la séance du 24 septembre 1791
Jean-Baptiste de baron de Pinteville de Cernon (1888)
Décret relatif à une avance de la Trésorerie nationale pour les dépenses judiciaires et administratives des départements, lors de la séance du 24 septembre 1791
Jean-Baptiste de baron de Pinteville de Cernon (1888)
Décret autorisant une émission d’assignats, lors de la séance du 28 septembre 1791
Jean-Baptiste de baron de Pinteville de Cernon (1888)
Discussion relative au décret autorisant une émission d’assignats, lors de la séance du 28 septembre 1791
Jean-Baptiste de baron de Pinteville de Cernon et al. (1888)
Décret pour le règlement du compte de M. Baudouin, lors de la séance du 30 septembre 1791
Jean-Baptiste de baron de Pinteville de Cernon (1888)
Rapport par M. de Cernon pour le règlement du compte de M. Baudouin, lors de la séance du 30 septembre 1791
Jean-Baptiste de baron de Pinteville de Cernon (1888)
Proposition d'un rapport pour des économies d'impression et ajournement de celle-ci, lors de la séance du 30 septembre 1791
Jean-Baptiste de baron de Pinteville de Cernon et al. (1888)
Décret allouant une somme de 30,000 livres pour la recherche des faussaires d’assignats, lors de la séance du 28 août 1791
Jean-Baptiste de baron de Pinteville de Cernon (1888)
Hommage de M. de Cernon de deux ouvrages : un aperçu général des dépenses des divers départements et un dictionnaire de tous les bourgs, cantons, chefs-lieux de districts et départements, lors de la séance du 28 août 1791
Jean-Baptiste de baron de Pinteville de Cernon (1888)
Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791
François Alexandre duc de la La Rochefoucauld et al. (1888)
Renvoi au comité des finances du compte présenté par les commissaires de la trésorerie nationale de toutes les recettes et dépenses de mai 1789 à août 1791, lors de la séance du 15 septembre 1791
Jean-Baptiste de baron de Pinteville de Cernon (1888)
Motion de M. Cernon concernant le timbrage des assignats, lors de la séance du 1er août 1791
Jean-Baptiste de baron de Pinteville de Cernon (1888)
Discussion des motions de M. Merlin sur les mesures relatives à l'émission des petits assignats, l'exécution du décret concernant la fabrication de la petite monnaie et la les abus à la fabrication des pièces de 15 sous, lors de la séance du 1er août 1791
Nicolas Bernard Belzais de Courménil et al. (1888)
Discussion sur le projet de décret, présenté par M. de Cernon, relatif à la répartition de la petite monnaie, lors de la séance du 2 août 1791
Jacques Delavigne et al. (1888)
Discussion concernant le projet de décret présenté par M. de Cernon au nom du comité des finances sur la distribution de la petite monnaie dans les quatre-vingt-trois départements, lors de la séance du 3 août 1791
Jean-Baptiste de baron de Pinteville de Cernon et al. (1888)
Projet de décret, présenté par M. de Cernon au nom des comités des finances, relatif à la répartition de la petite monnaie, lors de la séance du 2 août 1791
Jean-Baptiste de baron de Pinteville de Cernon (1888)
Motions concernant l'état de la fabrication des pièces de 15 et de 30 sols, lors de la séance du 5 août 1791
Léger Papin et al. (1888)

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