Pierre Étienne Despatys de Courteille

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Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791
François Alexandre duc de la La Rochefoucauld et al. (1888)
Amendement de M. Despatys de Courtelles concernant le projet de décret sur la liquidation des procureurs au grand conseil, lors de la séance du 31 août 1791
Pierre Étienne Despatys de Courteille et al. (1888)
Discussion sur le projet de décret relatif à la navigation des rivières de Juine, d’Essonnes et du Remard, lors de la séance du 18 août 1791
Pierre Étienne Despatys de Courteille et al. (1888)
Décret, présenté par Despatys de Courteilles, au nom du comité ecclésiastique, concernant la circonscription de différentes paroisses, lors de la séance du 8 juillet 1791
Pierre Étienne Despatys de Courteille (1887)
Discussion concernant la dénonciation de M. Robespierre des événements survenus dans la ville de Brie-Comte-Robert, lors de la séance du 18 juin 1791
Maximilien Robespierre et al. (1887)
Renvoi au comité de Constitution de la pétition des citoyens de la section des Gobelins, malgré le désaccord de M. Despatys de Courteille, lors de la séance du 20 juin 1791
Pierre Étienne Despatys de Courteille et al. (1887)
Décret relatif à la réunion des paroisses de la ville de Meaux, lors de la séance du 29 avril 1791
Pierre Étienne Despatys de Courteille (1886)
Divers amendements de l'article 2 du projet de décret des comités ecclésiastique et d' aliénation sur les baux emphytéotiques et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791
Pierre Étienne Despatys de Courteille et al. (1886)
Amendement de l'article 5 du projet de décret du comité des finances sur les dettes des pays d’états, lors de la séance du 12 avril 1791
Pierre Étienne Despatys de Courteille (1886)
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement des curés supprimés
Pierre Étienne Despatys de Courteille et al. (1886)
Renvoi au comité ecclésiastique de diverses propositions sur le traitement des curés supprimés, lors de la séance du 12 avril 1791
Pierre Étienne Despatys de Courteille et al. (1886)
Adoption des articles 7-9 du décret sur le respect dû à la loi, lors de la séance du 28 février 1791
Pierre Étienne Despatys de Courteille (1886)
Rejet d'un amendement à l'article 9 du décret sur le respect dû à la loi, lors de la séance du 28 février 1791
Pierre Étienne Despatys de Courteille (1886)
Annonce de l'élection de M. Thuin, nouvel évêque de Seine-et-Marne après le refus du précédent à prêter le serment civique, lors de la séance du 3 mars 1791
Pierre Étienne Despatys de Courteille (1886)
Rapport par M. Despatys de Courteilles sur la circonscription de la paroisse cathédrale de Paris, lors de la séance du 13 janvier 1791
Pierre Étienne Despatys de Courteille (1885)
Rapport et décret sur l’élection de l’évêque du département de la Creuse, lors de la séance du 13 janvier 1791
Pierre Étienne Despatys de Courteille et al. (1885)
Discussion sur le décret sur la circonscription de la paroisse cathédrale de Paris, lors de la séance du 13 janvier 1791
Jean Siffrein Maury et al. (1885)
Suite du rapport du comité ecclésiastique sur la circonscription des paroisses de Paris, lors de la séance du 4 février 1791
Pierre Étienne Despatys de Courteille (1885)
Rapport du comité ecclésiastique sur la circonscription des paroisses de Paris, lors de la séance du 4 février 1791
Pierre Étienne Despatys de Courteille (1885)
Fin du rapport du comité ecclésiastique sur la circonscription des paroisses de Paris, lors de la séance du 4 février 1791
Pierre Étienne Despatys de Courteille (1885)
Décret du comité ecclésiastique sur la circonscription des paroisses de Paris, lors de la séance du 4 février 1791
Pierre Étienne Despatys de Courteille (1885)
Demande de rapport pour la séance suivante du comité de constitution, lors de la séance du 16 septembre 1790
Pierre Étienne Despatys de Courteille (1884)
Adresses de communautés de Seine-et-Marne et leurs gardes nationales, lors de la séance du 5 octobre 1790
Pierre Étienne Despatys de Courteille (1884)
Suite de la discussion du projet de décret sur les chasses du roi, lors de la séance du 14 septembre 1790
Jacques Defermon des Chapelières et al. (1884)
Discussion sur le décret sur les chasses du roi, lors de la séance du 13 septembre 1790
Luc Jacques Edouard Dauchy et al. (1884)

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