Jean-Louis Emmery de Grozyeulx

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Histoire (280) Droit (221) Science politique (2) Education (2) Art et histoire de l'art (1) Anthropologie sociale et ethnologie (1)

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Documents écrit par Jean-Louis Emmery de Grozyeulx (386) | parle de Jean-Louis Emmery de Grozyeulx (0)

Report du code pénal militaire et du projet de décret relatif aux commissaires des guerres, lors de la séance du 18 septembre 1791
Emmanuel François vicomte de Toulongeon et al. (1888)
Discussion au sujet des emplois à supprimer au ministère de la guerre, lors de la séance du 19 septembre 1791
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1888)
Liste de la députation envoyée vers le roi pour lui annoncer la fin de la législature, lors de la séance du 19 septembre 1791
Antoine Balthazar d' André et al. (1888)
Discussion de l'article 29 ajourné au projet du Code pénal, lors de la séance du 19 septembre 1791
Marc Etienne Populus et al. (1888)
Décret relatif au complément de l’organisation de la garde nationale soldée de Paris, lors de la séance du 18 septembre 1791
Jean-Louis Emmery de Grozyeulx (1888)
Discussion au sujet d'un décret rendu l'avant veille relatif au serment militaire, lors de la séance du 19 septembre 1791
Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1888)
Suite de la discussion du projet du Code pénal, lors de la séance du 19 septembre 1791
Jean-Louis Emmery de Grozyeulx et al. (1888)
Décret sur l’organisation des commissaires des guerres, lors de la séance du 20 septembre 1791
Jean-Louis Emmery de Grozyeulx (1888)
Discussion relative au projet de décret du comité de Constitution sur l'instruction publique, lors de la séance du 25 septembre 1791
François-Nicolas Buzot et al. (1888)
Amendements aux articles 2 et 3 du projet de décret relatif aux logements militaires, lors de la séance du 27 septembre 1791
Jean-Louis Emmery de Grozyeulx (1888)
Décret additionnel au décret sur l'organisation de la garde nationale parisienne, proposé par le comité militaire, lors de la séance du 21 septembre 1791
Jean-Louis Emmery de Grozyeulx (1888)
Lecture d'une adresse de M. Guyot, pour laquelle l'Assemblée décrète qu’il sera fait mention honorable dans le procès-verbal, lors de la séance du 27 septembre 1791
Jean-Louis Emmery de Grozyeulx (1888)
Lecture d'une lettre de M. Bailly, maire de Paris, lors de la séance du 27 septembre 1791
Jean-Louis Emmery de Grozyeulx (1888)
Discussion au sujet de la lettre du ministre de la guerre concernant l’entretien des gardes nationales, lors de la séance du 29 septembre 1791
Charles Chabroud et al. (1888)
Lecture d'une lettre de M. Bailly, maire de Paris, relative à la circulation des différents billets particuliers destinés à être échangés contre les assignats, lors de la séance du 27 septembre 1791
Jean-Louis Emmery de Grozyeulx (1888)
Clôture de séance, lors de la séance du 27 septembre 1791
Jean-Louis Emmery de Grozyeulx (1888)
Adoption du décret relatif aux anciens officiers et soldats qui ont rendu des services dans la garde nationale, lors de la séance du 29 septembre 1791
Jean-Louis Emmery de Grozyeulx (1888)
Discussion relative aux droits de citoyen, lors de la séance du 28 septembre 1791
Edmond Louis Dubois-Crancé et al. (1888)
Décret appliquant l’amnistie à la désertion, lors de la séance du 28 septembre 1791
François-Nicolas Buzot et al. (1888)
Décret étendant l’amnistie aux condamnés pour fait d’émeute ou de révolte depuis le 1er mai 1788, lors de la séance du 30 septembre 1791
Jean-Louis Emmery de Grozyeulx (1888)
Discussion du projet de décret relatif aux anciens officiers et soldats qui ont rendu des services dans la garde nationale et amendement de M. d'André, lors de la séance du 29 septembre 1791
Antoine Balthazar d' André et al. (1888)
Discussion du projet de décret sur les secours et les pensions des fonctionnaires publics ecclésiastiques, lors de la séance du 29 septembre 1791
Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1888)
Motion en faveur du Président pour un discours en présence du roi, lors de la séance du 30 septembre 1791
Jean-Louis Emmery de Grozyeulx (1888)
Discussion des articles 18, 19 et 20 du titre Ier du projet de décret sur les délits et les peines militaires, lors de la séance du 29 septembre 1791
Maximilien Robespierre et al. (1888)
Suite de la discussion du projet de décret sur les délits et les peines militaires. Adoption des articles 11 à 16 et 23 et rejet des articles 17 à 22, lors de la séance du 30 septembre 1791
Félix Louis baron de Wimpffen et al. (1888)

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