Claude Alexis Cochard

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Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791
François Alexandre duc de la La Rochefoucauld et al. (1888)
Reprise de la discussion sur le projet de décret de M. Camus concernant l'organisation de la comptabilité générale des finances de l'État, à la suite des observations de M. Malouet, lors de la séance du 8 septembre 1791
Boissy d'Anglas François Antoine de et al. (1888)
Rapport présenté par M. Cochard au nom du comité central de Législation, sur l'organisation de la comptabilité générale des finances de l'État, lors de la séance du 7 septembre 1791
Claude Alexis Cochard (1888)
Projet de décret, présenté par M. Cochard au nom du comité central de Législation, sur l'organisation de la comptabilité générale des finances de l'État, lors de la séance du 7 septembre 1791
Claude Alexis Cochard (1888)
Discussion sur l'amendement, ensuite rejeté, de M. Heurtault-Lamerville sur un article du projet de loi sur la loi rurale, concernant les sources d'eaux, lors de la séance du 7 août 1791
Jean-Marie Heurtault vicomte de Lamerville et al. (1888)
Discussion sur la soumission du tribunal de cassation pour l'entretien d'une garde nationale, lors de la séance du 14 juillet 1791
Claude Alexis Cochard et al. (1887)
Rapport par M. Cochard sur la répétition d’une somme de 4,158,850 livres, formée par M. d’Orléans, lors de la séance du 13 juin 1791
Claude Alexis Cochard (1887)
Discussion sur l'ajournement des discussions concernant la réclamation de M. d’Orléans, lors de la séance du 13 juin 1791
Jean-Pierre baron de Batz et al. (1887)
Discussion concernant le titre II relatif à l'examen et à l'arrêté des comtes du projet de décret, proposé par M. Camus au nom du comité centra de liquidation et relatif à la comptabilité, lors de la séance du 4 juillet 1791
Charles Malo comte de Lameth et al. (1887)
Ajournement du rapport sur la répétition d'une somme de 4, 158,850 livres, formée par M. d’Orléans, lors de la séance du 5 juin 1791
Claude Alexis Cochard (1887)
Discussion concernant le projet de décret relatif à la liquidation des offices, lors de la séance du 29 mars 1791
Armand Gaston Camus et al. (1886)
Rapport et projet de décret de M. Cochard, au nom du comité de liquidation, sur des indemnités en faveur de certains fermiers des coches et messageries, lors de la séance du 31 mars 1791
Claude Alexis Cochard (1886)
Discussion de l'article 9 du titre IV du projet de décret relatif à l'organisation judiciaire, concernant les juges d'appel, lors de la séance du 3 aout 1790
Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de et al. (1884)
Reprise de la discussion de l'article 9 du titre IV du projet de décret relatif à l'organisation judiciaire, concernant les juges d'appel, lors de la séance du 3 aout 1790
Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de et al. (1884)
Discussion des article 18 et 19 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790
Marc Etienne Populus et al. (1883)
Discussion sur le projet de décret du comité féodal, concernant la rétroactivité du droit de triage, lors de la séance du 4 mars 1790
Henri Grégoire et al. (1881)
Discussion de l'article 2 du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin
Jacques-François de Menou baron de Boussay et al. (1880)
Discussion de l'article 4 du titre II du décret sur les droits féodaux, lors de la séance du 27 février 1790
Jacques Guillaume Thouret et al. (1880)
Discussion concernant la circulation des grains, lors de la séance du 28 aout 1789
Louis-Marie du Châtelet et al. (1875)