Guillaume François Goupil de Préfeln

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Histoire (350) Droit (220) Science politique (1) Histoire, Philosophie et Sociologie des sciences (1) Géographie (1)

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Documents écrit par Guillaume François Goupil de Préfeln (402) | parle de Guillaume François Goupil de Préfeln (0)

Discussion sur l'article 9 du décret relatif à l’établissement d’officiers de paix dans la ville de Paris, lors de la séance du 21 septembre 1791
Guillaume François Goupil de Préfeln et al. (1888)
Deux motions d'ordre de M. Goupil-Préfeln sur les titres proscrits par la constitution et sur l'absentéisme en assemblée, lors de la séance du 21 septembre 1791
Guillaume François Goupil de Préfeln (1888)
Discussion sur la nomination d'un gouverneur au prince royal et passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 28 septembre 1791
Antoine Balthazar d' André et al. (1888)
Décret relatif à la sanction des derniers décrets de l’Assemblée, lors de la séance du 28 septembre 1791
Guillaume François Goupil de Préfeln (1888)
Discussion au sujet de l'intervention de M. Barrère présentant une pétition de deux millions de citoyens défendant la Constitution dans les gardes nationales, lors de la séance du 29 septembre 1791
Guillaume François Goupil de Préfeln et al. (1888)
Discussion pour savoir si l'Assemblée écoutera M. Le Chapelier ou M. Rabaud-Saint-Etinne, lors de la séance du 29 septembre 1791
Jacques Guillaume Thouret et al. (1888)
Discussion du projet de décret du comité militaire sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791
Dominique Dillon et al. (1888)
Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791
François Alexandre La Rochefoucauld et al. (1888)
Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur la prochaine Assemblée de révision, lors de la séance du 29 août 1791
Théodore Vernier et al. (1888)
Suite de la discussion du projet de décret sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791
Louis Marie Marc Antoine Noailles et al. (1888)
Impression du rapport des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, suite à une motion de M. Goupil-Préfeln, lors de la séance du 1er septembre 1791
Guillaume François Goupil de Préfeln (1888)
Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791
Théodore Vernier et al. (1888)
Discussion de la pétition de deux députés extraordinaires de la ville de Brest relative aux difficultés rencontrées dans l'exécution du décret du 15 mai dans la colonie, lors de la séance du 5 septembre 1791
Alexandre Théodore Victor Lameth et al. (1888)
Discussion du projet de décret (art. 2 à 6) du comité de Constitution sur les offices des receveurs des consignations et des commissaires aux saisies réelles, lors de la séance du 6 septembre 1791
Jean Loys et al. (1888)
Discussion de l'article 3, section V du titre Ier des lois rurales, lors de la séance du 6 septembre 1791
François Denis Tronchet et al. (1888)
Expressions de satisfaction de la part de deux députés à l'adresse des administrateurs composant le directoire du département de la Meuse, lors de la séance du 8 septembre 1791
Guillaume François Goupil de Préfeln et al. (1888)
Discussion sur la motion de M. Goupil-Préfeln sur les décorations de l'ordre du Saint-Esprit, lors de la séance du 13 septembre 1791
Guillaume François Goupil de Préfeln et al. (1888)
Adoption d'une motion de M. Goupil-Préfln de constituer une députation de 60 membres pour se rendre chez le roi et lui présenter le décret sur la Constitution, lors de la séance du 13 septembre 1791
Guillaume François Goupil de Préfeln (1888)
Discussion sur la proposition de M. Lanjuinais au sujet des déportations illégales d'ecclésiastiques non assermentés, lors de la séance du 14 septembre 1791
Jean Denis Lanjuinais et al. (1888)
Discussion concernant les diverses propositions pour la proclamation solennelle de la Constitution, lors de la séance du 15 septembre 1791
Guillaume François Goupil de Préfeln et al. (1888)
Discussion concernant le sieur Polverel, accusateur public près du tribunal de Paris, lors de la séance du 30 juillet 1791
Antoine Balthazar d' André et al. (1888)
Discussion de l'article 4 du décret sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 30 juillet 1791
Philippe Antoine Merlin de Douai et al. (1888)
Discussion concernant la liquidation des avocats au conseil et sollicitation des commissaires du comité de liquidation de leur rendre justice, lors de la séance du 4 août 1791
Guillaume François Goupil de Préfeln et al. (1888)
Discussion du projet de décret, proposé par M. Camus, fixant les formalités à remplir par les créanciers ou héritiers pour obtenir le payement des sommes séquestrées ou déposées, lors de la séance du 5 août 1791
Jacques Delavigne et al. (1888)
Discussion sur l'article 10 de la loi rurale concernant le droit de parcours et amendement de M. Heurat, lors de la séance du 7 août 1791
Antoine Heurat et al. (1888)

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