Gabriel Joseph Xavier Ricard de Sealt

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Histoire (27) Droit (18) Architecture, aménagement de l'espace (1)

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Suite de la discussion du projet de décret des sept comités réunis sur les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 14 juillet 1791
Jean Nicolas Démeunier et al. (1887)
Lettre de M. Thévenard, ministre de la marine concernant les observations des commissaires du roi envoyés aux Iles du Vent, lors de la séance du 17 juin 1791
Luc Jacques Edouard Dauchy et al. (1887)
Compte-rendu de la visite chez M. de Montmorin, lors de la séance du 24 juin 1791
Gabriel Joseph Xavier Ricard de Sealt (1887)
Lecture de diverses adresses, de l'extrait d'une délibération et d'une lettre, lors de la séance du 26 mai 1791
Gabriel Joseph Xavier Ricard de Sealt (1887)
Lecture d’une adresse de l’abbé Raynal, lors de la séance du 31 mai 1791
Jean Xavier Bureaux de Pusy et al. (1887)
Lectures d'adresses diverses, lors de la séance du 1er juin 1791
Gabriel Joseph Xavier Ricard de Sealt (1887)
Projet de décret de M. Ricard de Séalt sur l’organisation de la marine, lors de la séance du 13 avril 1791
Gabriel Joseph Xavier Ricard de Sealt (1886)
Suite de la discussion sur l’organisation de la marine, lors de la séance du 13 avril 1791
Gabriel Joseph Xavier Ricard de Sealt (1886)
Discussion du décret sur la liquidation des offices d'amirauté, lors de la séance du 6 novembre 1790
Gabriel Joseph Xavier Ricard de Sealt (1885)
Discussion sur les troubles de Brest et sur la demande du renvoi des ministres, lors de la séance du 19 octobre 1790
Gabriel Joseph Xavier Ricard de Sealt et al. (1884)
Discussion du décret sur l'affaire d'Espagne, lors de la séance du 26 août 1790
Alexandre Théodore Victor chevalier de Lameth et al. (1884)
Discussion sur le rapport fixant à Toulon le siège du directoire du Var, lors de la séance du 4 septembre 1790
Pierre Victor Malouet et al. (1884)
Discussion de l'article 4 du projet de décret du comité d'agriculture sur les retours du commerce de l'Inde, lors de la séance du 19 juillet 1790
Charles François marquis de Bonnay et al. (1884)
Discussion sur l'article 2 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juin 1790
Louis Simon Martineau et al. (1883)
Discussion sur l'article 7 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juin 1790
Antoine Mathias et al. (1883)
Discussion sur les demandes de congé, lors de la séance du 27 juin 1790
Louis-François de Pérusse comte d' Escars et al. (1883)
Renvoi au comité des domaines d'un mémoire tendant à la suppression d'un droit perçu en Provence, lors de la séance du 26 avril 1790
Gabriel Joseph Xavier Ricard de Sealt (1883)
Projet de décret de M. Ricard de Séalt, visant à ajouter trois articles au titre IV du projet de décret concernant le rachat des droits féodaux, lors de la séance du 26 avril 1790
Gabriel Joseph Xavier Ricard de Sealt (1883)
Discussion sur les lettres concernant les troubles de Toulon, lors de la séance du 14 mai 1790 au matin
Gabriel Joseph Xavier Ricard de Sealt et al. (1883)
Amendement de M. Ricard de Séalt sur le décret sur les prévôts de la marine, lors de la séance du 15 avril 1790 au matin
Gabriel Joseph Xavier Ricard de Sealt (1882)
Intervention de M. Ricard de Séalt sur le colonel d'Ambert, lors de la séance du 19 avril 1790
Gabriel Joseph Xavier Ricard de Sealt (1882)
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 20 avril 1790
Alexis François Pison du Galand et al. (1882)
Déclaration des officiers de la marine concernant l'affaire de Toulon, lors de la séance du 2 janvier 1790
Gabriel Joseph Xavier Ricard de Sealt (1880)
Discours de M. Ricard de Séalt sur l'affaire de Toulon, lors de la séance du 15 janvier 1790
Gabriel Joseph Xavier Ricard de Sealt (1880)
Discussion de la motion de M. Goupil de Préfeln au sujet de l'affaire de Toulon, lors de la séance du 18 janvier 1790
Gabriel Joseph Xavier Ricard de Sealt et al. (1880)

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