Gislain-Louis Bouteville-Dumetz

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Histoire (170) Droit (126) Histoire, Philosophie et Sociologie des sciences (1)

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Discussion sur les états de recette et de dépense des commissions de la trésorerie, lors de la séance du 22 septembre 1791
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1888)
Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791
Jacques Defermon des Chapelières et al. (1888)
Vifs échanges sur le passage à l'ordre du jour et à propos des comptes de l'Assemblée et de M. Montesquiou, lors de la séance du 28 septembre 1791
Louis Charles Amédée comte de Faucigny-Lucinge et al. (1888)
Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur la prochaine Assemblée de révision, lors de la séance du 29 août 1791
Théodore Vernier et al. (1888)
Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791
Théodore Vernier et al. (1888)
Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 13 septembre 1791
Adrien Jean Duport et al. (1888)
Discussion de l'article 3 du décret sur les émigrants, lors de la séance du 1er août 1791
Louis Simon Martineau et al. (1888)
Discussion concernant la suite des articles sur la loi rurale et son entière révision, lors de la séance du 7 août 1791
Philippe Antoine Merlin de Douai et al. (1888)
Discussion sur le titre 1er concernant les dispositions fondamentales garanties par la Constitution, lors de la séance du 8 août 1791
Jacques Guillaume Thouret et al. (1888)
Discussion de la disposition additionnelle de M. Le Chapelier au titre Ier du projet de Constitution, établissant que la législature ne peut pas porter atteinte aux droits naturels et civils, lors de la séance du 9 août 1791
Jean Denis Lanjuinais et al. (1888)
Discussion du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 10 août 1791
Antoine Barnave et al. (1888)
Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791
Charles Chabroud et al. (1888)
Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791
Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre de la et al. (1888)
Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791
Antoine Barnave et al. (1888)
Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791
Adrien Jean Duport et al. (1888)
Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 26 août 1791
Charles-Lidewine comte de Croix et al. (1888)
Discussion et adoption de diverses propositions relatives à cet objet, lors de la séance du 26 août 1791
Pierre Louis Prieur de la Marne et al. (1888)
Discussion concernant l'article 5 du décret sur la cotisation à la contribution foncière des bois-futaires et des tourbières, lors de la séance du 12 juillet 1791
Louis Marie marquis d' Estourmel et al. (1887)
Discussion sur la motion de M. Démeunier concernant l'évasion du roi et de la suspension des fonctions royales, lors de la séance du 14 juillet 1791
Jérome Pétion de Villeneuve et al. (1887)
Suite de la discussion du projet de décret des sept comités réunis sur les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 14 juillet 1791
Jean Nicolas Démeunier et al. (1887)
Suite de la discussion du projet de décret concernant les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 15 juillet 1791
Antoine Barnave et al. (1887)
Motion de M. Boutteville-Dumetz afin que ces dispositions soient affichés au même temps que le décret, lors de la séance du 16 juillet 1791
Gislain-Louis Bouteville-Dumetz et al. (1887)
Discussion sur la rédaction de l'adresse aux Français et l'exécution du décret sur le roi rendu le matin du 16 juillet, lors de la séance du 16 juillet 1791
Emmanuel Fréteau de Saint-Just et al. (1887)
Lecture des adresses de la municipalité d'Amiens et des administrateurs du département de Seine-et-Marne, lors de la séance du 20 juillet 1791
Alexandre de Chateauneuf-Randon du Tournel et al. (1887)
Discussion concernant l'article 19 du projet de décret, présenté par M. Démeunier au nom du comité de Constitution, sur la réquisition et l'action de la force publique dans l'intérieur du royaume, lors de la séance du 26 juillet 1791
Jérome Legrand et al. (1887)

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