Jean Etienne de Cigongne

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Documents écrit par Jean Etienne de Cigongne (27) | parle de Jean Etienne de Cigongne (0)

Discussion du projet de décret sur les sociétés populaires, lors de la séance du 29 septembre 1791
Maximilien Robespierre et al. (1888)
Discussion concernant la lecture des adresses sur les colonies, lors de la séance du 7 septembre 1791
Jean Denis Lanjuinais et al. (1888)
Adresse de la municipalité de Saumur, lors de la séance du 30 juillet 1791
Jean Etienne de Cigongne (1888)
Propositions adoptées d'hommage aux commissaires et d'utilisation d'une des frégates stationnées en Corse, lors de la séance du 16 août 1791
Guillaume François Goupil de Préfeln et al. (1888)
Discussion de la lettre de M. Blanchelande, gouverneur de Saint-Domingue, sur la fermentation de la colonie à la suite du décret des 15 et 16 mai concernant les colonies, lors de la séance du 22 août 1791
Antoine-Louis-Claude Destutt comte de Tracy et al. (1888)
Amendement de M. Tronchet sur l'article 4 du projet de décret, présenté par M. Démeunier au nom du comité de Constitution, sur la réquisition et l'action de la force publique dans l'intérieur du royaume, lors de la séance du 26 juillet 1791
François Denis Tronchet et al. (1887)
Discussion autour de l'article 2 du décret sur les déclarations à faire par les officiers de tout grade, lors de la séance du 11 juin 1791
Claude Jean marquis d' Ambly et al. (1887)
Discussion du projet de décret sur les instructions à envoyer aux colonies, lors de la séance du 14 juin 1791
Jérome Pétion de Villeneuve et al. (1887)
Discussion de la rédaction de l'article 4 du décret sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791
Pierre Joseph de Lachèze Murel et al. (1887)
Reprise des réactions dans l'Assemblée à l'incident au sujet de l'admission à la barre de jeunes citoyens de la paroisse métropolitaine de Paris, lors de la séance du 16 juin 1791
Jean Etienne de Cigongne et al. (1887)
Discussion de l'article 30 du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 3 juin 1791
Louis Michel Lepeletier marquis de Saint-Fargeau et al. (1887)
Modification au texte de divers articles des décrets sur les droits féodaux, lors de la séance du 13 avril 1791
Guillaume François Goupil de Préfeln et al. (1886)
Discussion du projet de décret de M. Rabaud-Saint-Etienne sur une création d’assignats de 3 livres, lors de la séance du 26 avril 1791
François-Nicolas Buzot et al. (1886)
Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791
Pierre Florent Béhin et al. (1886)
Discussion de l’article 2 du décret sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques de 1791, lors de la séance du 16 mars 1791
Anne-Pierre marquis de Montesquiou Fezensac et al. (1886)
Modifications de divers articles du tarif des douanes, lors de la séance du 2 mars 1791
Jean Etienne de Cigongne et al. (1886)
Renvoi au comité colonial de la pétition des hommes de couleur, lors de la séance du 4 mars 1791
Jean Etienne de Cigongne (1886)
Discussion du projet de décret du comité d'imposition sur la suppression de la régie générale (sel et tabac), lors de la séance du 8 mars 1791
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1886)
Diverses demandes de congés, lors de la séance du 16 décembre 1790
Joseph Bernard de Lilia de Crose et al. (1885)
Suite de la discussion sur le mode de liquidation de la dette publique, lors de la séance du 25 septembre 1790
Louis Pierre Joseph Prugnon et al. (1884)
Demandes de congés de MM. Langon et Cigongne, lors de la séance du 12 octobre 1790
Jean Etienne de Cigongne (1884)
Discussion sur l'article 2 du titre XIII du décret sur l'organisation judiciaire, concernant les juges de commerce, lors de la séance du 16 aout 1790
Jean Etienne de Cigongne et al. (1884)
Adresse de la municipalité de Saumur, lors de la séance du 7 avril 1790
Jean Etienne de Cigongne (1881)
Renvoi au comité des recherches d'un libelle de la ville de Saumur tendant à faire révolter l'armée, lors de la séance du 13 avril 1790
Jean Etienne de Cigongne (1881)
Discussion sur la réponse à apporter à l'adresse des volontaires du Quercy, lors de la séance du 18 février 1790 au soir
Pierre Augustin Roussillou et al. (1880)

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