Pierre Joseph de Lachèze Murel

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Ajournement d'une motion sur la dette contractée par l’administration provinciale de la Haute-Guyenne, en exécution de l’édit de 1785, pour la perfection d’un grand chemin, lors de la séance du 5 août 1791
Pierre Joseph de Lachèze Murel (1888)
Discussion de la dénonciation des administrateurs du Morbihan contre M. Allain, député, lors de la séance du 6 juin 1791
Martin Gombert et al. (1887)
Discussion de l'article 9 (article 8 du projet) du décret additionnel sur le timbre, lors de la séance du 10 juin 1791
Pierre Louis Roederer et al. (1887)
Discussion de l'article 1 du décret sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791
Théodore Vernier et al. (1887)
Discussion de la rédaction de l'article 4 du décret sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791
Pierre Joseph de Lachèze Murel et al. (1887)
Discussion sur la rédaction des articles 7 et 8 de la cinquième section du Code pénal relatif aux crimes des fonctionnaires publics dans l'exercice de leurs pouvoirs, lors de la séance du 17 juin 1791
Pierre Joseph de Lachèze Murel et al. (1887)
Discussion de la motion de M. Treilhard sur l'exécution du décret du 27 novembre 1790, suite au décret portant qu’il n’y a pas lieu à accusation contre le cardinal de La Rochefoucauld, lors de la séance du 19 juin 1791
Martin Gombert et al. (1887)
Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791
Louis Simon Martineau et al. (1887)
Discussion concernant la protection du commerce de l'argent, lors de la séance du 17 mai 1791
Pierre Long et al. (1887)
Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, entrecoupée de demandes d'appel nominal et trois épreuves, lors de la séance du 18 mai 1791
Jacques Antoine de Cazalès et al. (1887)
Discussion du rapport du comité central de liquidation sur la liquidation de diverses charges et offices, lors de la séance du 22 mai 1791
Jean Denis Lanjuinais et al. (1887)
Discussion du projet de décret du comité d'imposition sur la répartition des contributions de 1791, lors de la séance du 27 mai 1791
Dominique Vincent Ramel de Nogaret et al. (1887)
Motions de MM. Foucault-Lardimalie et de Lachèze sur le décret concernant la répartition des contributions de 1791, lors de la séance du 27 mai 1791
Louis marquis de Foucault de Lardimalie et al. (1887)
Discussion du rapport par M. de Sillery sur une information contre le sieur Thévenot et les sieur et dame de Lacombe, lors de la séance du 28 mai 1791
Pierre Marie Athanase Babey et al. (1887)
Suite de la discussion sur la peine de mort, lors de la séance du 1er juin 1791
Louis Michel Lepeletier marquis de Saint-Fargeau et al. (1887)
Discussion de l'article 3 du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 3 juin 1791
Louis Michel Lepeletier marquis de Saint-Fargeau et al. (1887)
Renvoi au comité de salubrité d'une lettre de M. Noé, médecin-accoucheur demandant à l'Assemblée de faire imprimer son ouvrage sur les accouchements contre nature, lors de la séance du 22 avril 1791
Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1886)
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des comités de Constitution, militaire, des rapports et des recherches, sur l’affaire de Wissembourg, lors de la séance du 29 avril 1791
Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1886)
Discussion de la motion de M. Rabaud Saint-Etienne relative à la création de petits assignats (5 livres), lors de la séance du 29 avril 1791
Jacques François Le Bois Desguays et al. (1886)
Discussion d'un projet de décret du comité des finances sur une demande, faite par la municipalité de Paris, d'une avance de fonds, lors de la séance du 10 mars 1791
Anne-Pierre marquis de Montesquiou Fezensac et al. (1886)
Discussion et renvoi au comité des rapports de lettres du président de l’assemblée électorale du département de la Vendée, lors de la séance du 14 mars 1791
Guillaume François Goupil de Préfeln et al. (1886)
Discussion des articles 5 et 6 du décret du comité de contributions publiques sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 17 mars 1791
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne et al. (1886)
Discussion relative aux travaux pour les enceintes de la ville de Paris, lors de la séance du 26 mars 1791
Jean Barthélemy Le Couteulx de Canteleu et al. (1886)
Discussion concernant le projet de décret relatif à l'établissement d'une unité de mesure, lors de la séance du 26 mars 1791
François Louis Thibault de Ménonville et al. (1886)
Discussion de diverses réclamations sur les dettes de municipalités, lors de la séance du 12 avril 1791
Antoine Balthazar d' André et al. (1886)

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