Alexandre François Beauharnais

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Discussion du décret concernant les encouragements à donner aux arts, lors de la séance du 17 septembre 1791
Pierre Victor Malouet et al. (1888)
Note du ministre de la justice contenant la nomenclature des décrets expédiés et scellés en vertu des décrets des 21 et 25 juin, lors de la séance du 20 septembre 1791
Alexandre François Beauharnais (1888)
Suite de la discussion du projet de décret sur l'affaire du prince de Monaco, lors de la séance du 20 septembre 1791
Martin Gombert et al. (1888)
Conclusion de la séance du 20 septembre 1791
Alexandre François Beauharnais (1888)
L’ordre du jour est la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'instruction publique, lors de la séance du 25 septembre 1791
Alexandre François Beauharnais (1888)
Clôture de séance, lors de la séance du 25 septembre 1791
Alexandre François Beauharnais (1888)
Décret relatif à l'abolition de la distinction dans les décorations militaires entre les catholiques et ceux qui ne le sont pas, lors de la séance du 26 septembre 1791
Alexandre François Beauharnais (1888)
Motion de M. d'Estourmel concernant le projet de décret relatif à l'abolition de la distinction dans les décorations militaires entre les catholiques et ceux qui ne le sont pas, lors de la séance du 26 septembre 1791
Louis Marie Estourmel et al. (1888)
Adoption d'un décret relatif aux nouvelles formes des drapeaux et étendards, lors de la séance du 29 septembre 1791
Alexandre François Beauharnais (1888)
Décret exprimant la satisfaction de l’Assemblée sur la conduite des gardes nationales, lors de la séance du 29 septembre 1791
Alexandre François Beauharnais (1888)
Rapport par M. Alexandre de Beauharnais, au nom du comité militaire, concernant la forme des brevets pour les officiers et d'engagement pour les soldats, lors de la séance du 12 septembre 1791
Alexandre François Beauharnais (1888)
Adoption de la nouvelle forme des brevets pour les officiers supérieurs, les subalternes et les officiers généraux, présentée par M. Alexandre de Beauharnais au nom du comité militaire, lors de la séance du 12 septembre 1791
Alexandre François Beauharnais (1888)
Adoption de la nouvelle forme d'engagement pour les soldats, présentée par M. Alexandre de Beauharnais pour le comité militaire, lors de la séance du 12 septembre 1791
Alexandre François Beauharnais (1888)
Hommage d'un dessin allégorique qui a rapport à l'acceptation de l'acte constitutionnel par le roi, lors de la séance du 15 septembre 1791
Alexandre François Beauharnais (1888)
Prise du fauteuil par M. de Beauharnais, nouveau président, lors de la séance du 31 juillet 1791
Jacques Defermon des Chapellières et al. (1888)
Discours d'une députation des sous-officiers du 5e régiment des chasseurs à cheval, ci-devant Hainaut, offrant un don patriotique, et réponse de M. le Président, lors de la séance du 31 juillet 1791
Jacques Delavigne et al. (1888)
Note du ministre de la justice listant les décrets sur lesquels il a apposé le sceau de l'Etat, lors de la séance du 31 juillet 1791
Alexandre François Beauharnais (1888)
Mention au procès-verbal de l'extrait du procès-verbal de la fédération faite à Evreux le 14 juillet 1791 et des séances de l’assemblée fédérative qui l’ont précédée et suivie, lors de la séance du 31 juillet 1791
Alexandre François Beauharnais (1888)
Décret relatif aux comptes à rendre par les ministres sur les mesures de défense du royaume, lors de la séance du 31 juillet 1791
Alexandre François Beauharnais (1888)
Lettre de M. Leclerc, curé de Dambron (Eure-et-Loir), sur les aides qu'il fournit aux militaires, lors de la séance du 31 juillet 1791
Alexandre François Beauharnais (1888)
Levée de la séance du 31 juillet 1791
Alexandre François Beauharnais (1888)
Proposition de modification à l'article 2 du décret sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 1er août 1791
Armand Gaston Camus et al. (1888)
Adoption du procès-verbal de la séance du 30 juillet du matin, lors de la séance du 1er août 1791
Alexandre François Beauharnais (1888)
Note du ministre de la justice listant les décrets sur lesquels il a apposé son sceau, lors de la séance du 1er août 1791
Alexandre François Beauharnais (1888)
Décret relatif à l’agiotage exercé sur les assignats et à l'adjonction de 6 membres au comité des monnaies, lors de la séance du 1er août 1791
Alexandre François Beauharnais (1888)

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