Charles Claude Christophe Gourdan

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Documents écrit par Charles Claude Christophe Gourdan (32) | parle de Charles Claude Christophe Gourdan (0)

Levée de la séance du 11 frimaire an III (1er décembre 1794) et signature du président et des secrétaires
Jean-Baptiste Clauzel et al. (2012)
Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux décrets en matière de contribution exempte de sanction, lors de la séance du 27 août 1791
Adrien Jean Duport et al. (1888)
Déclaration de M. de Montmorin, ministre des affaires étrangères, lors de la séance du 24 juin 1791
Claude François Verguet et al. (1887)
Discussion sur le mode de délibération dans le Corps législatif, lors de la séance du 21 mai 1791
Jacques Guillaume Thouret et al. (1887)
Discussion du projet de décret de M. Buzot sur le mode de délibération dans le Corps législatif, lors de la séance du 21 mai 1791
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1887)
Discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791
Jacques Guillaume Thouret et al. (1886)
Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791
Charles François marquis de Bonnay et al. (1886)
Reprise de la discussion sur l'impossibilité de présenter une loi sur les émigrations, lors de la séance du 28 février 1791
Pierre Marie Athanase Babey et al. (1886)
Discussion de la 3ème disposition de l'article 1er du projet de décret sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790
Jean paul Rabaut saint-étienne et al. (1885)
Discussion d'un projet de décret sur l'affaire d’Hesdin, lors de la séance du 11 décembre 1790
Louis Marie marquis d' Estourmel et al. (1885)
Discussion sur la demande de M. Auguste, artiste, offrant de réaliser un buste du roi, lors de la séance du 14 juin 1790
Charles-François Bouche et al. (1883)
Lecture du procès-verbal de la séance du 14 juin 1790, lors de la séance du 15 juin 1790
Charles Claude Christophe Gourdan (1883)
Adresse du district de Saint-Louis-enl'Isle, lors de la séance du 17 juin 1790
Charles Claude Christophe Gourdan (1883)
Lecture des procès-verbaux des séances des 16 et 17 juin 1790, lors de la séance du 19 juin 1790
Jean-Baptiste Dumouchel et al. (1883)
Discussion de la motion de M. de Lameth concernant la statue de Louis XIV, lors de la séance du 19 juin 1790
Charles Claude Christophe Gourdan (1883)
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 22 juin 1790
Louis Marie Marc Antoine vicomte de Noailles et al. (1883)
Lecture des procès verbaux de la séance du 23 juin 1790, lors de la séance du 24 juin 1790
Guy Felix comte de Pardieu et al. (1883)
Discussion relative au projet de décret des comités de Constitution et des recherches sur l'affaire de M. de Toulouse-Lautrec, lors de la séance du 26 juin 1790
Jean Nicolas Démeunier et al. (1883)
Lecture du procès-verbal de la séance du 28 juin 1790, lors de la séance du 30 juin 1790
Charles Claude Christophe Gourdan (1883)
Discussion des article 18 et 19 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790
Marc Etienne Populus et al. (1883)
Discussion de l'article 10 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790
Jacques Guillaume Thouret et al. (1883)
Discussion concernant l'article 9 du décret sur la chasse et la pêche, lors de la séance du 22 avril 1790
Guillaume François Goupil de Préfeln et al. (1883)
Discussion suite à la dénonciation par M. Gillon de l'affaire du sergent Muscard, lors de la séance du 16 avril 1790
Luc René Charles Achard de Bonvouloir et al. (1882)
Discussion de la suite des articles additionnels proposés par M. Merlin au décret sur la suppression des droits féodaux, lors de la séance du 10 mars 1790
Philippe Antoine Merlin de Douai et al. (1881)
Discussion de l'instruction et du projet de décret sur les corps administratifs de district et de département, lors de la séance du 8 janvier 1790
Emmanuel François vicomte de Toulongeon et al. (1880)

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