Jean Xavier Bureaux de Pusy

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Décret accordant des indemnités aux ci-devant officiers des états majors des places, lors de la séance du 23 septembre 1791
Jean Xavier Bureaux de Pusy (1888)
Discussion relative au maintien ou non du décret sur la destitution des commissaires de la trésorerie, lors de la séance du 27 septembre 1791
Jean Denis Lanjuinais et al. (1888)
Décret sur les officiers généraux employés dans les colonies, lors de la séance du 28 septembre 1791
Jean Xavier Bureaux de Pusy (1888)
Décret sur l’organisation de la garde du roi, lors de la séance du 30 septembre 1791
Jean Xavier Bureaux de Pusy (1888)
Rapport par M. Bureaux de Pusy relatif aux troubles de Lorient, lors de la séance du 30 juillet 1791
Jean Xavier Bureaux de Pusy (1888)
Discussion du projet de décret du comité militaire relatif à l'accès au corps du génie et à l'instruction des élèves, lors de la séance du 6 août 1791
Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1888)
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des comités militaire et des pensions réunis sur une réclamation de M. de Lowendal, lors de la séance du 9 août 1791
Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1888)
Décret portant suppression du corps des ingénieurs géographes militaires, lors de la séance du 17 août 1791
Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1888)
Projet de décret portant allocation de pensions à 2 employés à la carte générale de France, lors de la séance du 17 août 1791
Jean Xavier Bureaux de Pusy (1888)
Discussion et rejet d’un projet de décret portant allocation de pensions à 2 employés à la carte générale de France, lors de la séance du 17 août 1791
Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1888)
Tableau des places de guerre et postes militaires présenté par M. Bureaux de Pusy au nom du comité militaire, faisant suite au décret déjà adopté, lors de la séance du 8 juillet 1791
Jean Xavier Bureaux de Pusy (1887)
Etat des places de guerre et postes militaires, annexe au projet de décret sur les places de guerre et postes militaires, en annexe de la séance du 24 mai 1791
Jean Xavier Bureaux de Pusy (1887)
Discussion et amendements de l'article 1er du projet de décret sur la discipline militaire, lors de la séance du 24 juillet 1791
Charles François comte de Dortans et al. (1887)
Réponse de l'Assemblée nationale à la lettre des représentants du peuple de Pennsylvanie, lors de la séance du 6 juin 1791
Luc Jacques Edouard Dauchy et al. (1887)
Rapport par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791
Jacques Antoine de Cazalès et al. (1887)
Adoption de l'article 2 du décret sur les déclarations à faire par les officiers de tout grade, lors de la séance du 11 juin 1791
Jean Xavier Bureaux de Pusy (1887)
Adoption des articles 4 à 10 du décret sur les déclarations à faire par les officiers de tout grade, lors de la séance du 11 juin 1791
Jean Xavier Bureaux de Pusy (1887)
Discussion autour de l'article 2 du décret sur les déclarations à faire par les officiers de tout grade, lors de la séance du 11 juin 1791
Claude Jean marquis d' Ambly et al. (1887)
Adoption de l'article 1er relatif au licenciement de l'armée ou seulement des officiers, lors de la séance du 11 juin 1791
Jean Xavier Bureaux de Pusy (1887)
Adoption de l'article 3 du décret sur les déclarations à faire par les officiers de tout grade, lors de la séance du 11 juin 1791
Jean Xavier Bureaux de Pusy (1887)
Adoption d'un article additionnel du décret sur l'engagement d'honneur des officiers, lors de la séance du 13 juin 1791
Jean Xavier Bureaux de Pusy et al. (1887)
Rédaction définitive du décret sur le serment à prêter par les officiers et aux mesures propres à établir la tranquillité dans le royaume, lors de la séance du 13 juin 1791
Jean Xavier Bureaux de Pusy (1887)
Adoption d'un deuxième article additionnel du décret sur l'engagement d'honneur des officiers, lors de la séance du 13 juin 1791
Jean Xavier Bureaux de Pusy (1887)
Discussion de la motion de M. Legrand sur les moyens d'attaque et de défense, lors de la séance du 22 juin 1791
Jean-François Le Deist de Botidoux et al. (1887)
Adoption des articles 11 à 14 du décret sur les places de guerre, lors de la séance du 25 juin 1791
Jean Xavier Bureaux de Pusy (1887)

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