Louis de Curt

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Documents écrit par Louis de Curt (45) | parle de Louis de Curt (0)

Discussion sur une somme à attribuer à la dame Mabilly, lors de la séance du 17 septembre 1791
Armand Gaston Camus et al. (1888)
Projet de décret contenu dans le rapport du comité de la marine sur les fournitures de la marine, lors de la séance du 29 août 1791
Louis de Curt (1888)
Rapport de M. de Curt, au nom du comité de la marine, sur les fournitures de la marine, lors de la séance du 29 août 1791
Louis de Curt (1888)
Impression et ajournement du projet de décret sur les fournitures de la marine, suite à un échange entre M. d'André et M. de Curt, lors de la séance du 29 août 1791
Antoine Balthazar d' André et al. (1888)
Discussion sur une lettre du commerce de Bordeaux sur l'état des colonies, et ajournement de la lecture à la séance de demain, lors de la séance du 30 août 1791
Paul Victor de Sèze et al. (1888)
Renvoi au comité Colonial de l'adresse des citoyens de Saint-Malo sans être lu à l'Assemblée, lors de la séance du 8 septembre 1791
Théodore Vernier et al. (1888)
Motion de M. de Curt pour mettre à l'ordre du jour le travail relatif aux fournitures de la marine, lors de la séance du 8 septembre 1791
Louis de Curt (1888)
Opinion de M. de Curt sur l'inviolabilité de la personne du roi et l'indivisibilité du trône, en annexe de la séance du 15 juillet 1791
Louis de Curt (1887)
Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 12 mai 1791
Antoine Barnave et al. (1887)
Rapport par M. de Curt concernant les sommes nécessaires à la continuation des travaux du port de Cherbourg, lors de la séance du 12 mai 1791
Louis de Curt (1887)
Discussion du projet de décret sur les sommes nécessaires à la continuation des travaux du port de Cherbourg, lors de la séance du 12 mai 1791
Jean Denis Lanjuinais et al. (1887)
Rapport par M. de Curt sur les travaux du port de Cherbourg, en annexe de la séance du 12 mai 1791
Louis de Curt (1887)
Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791
Jérome Pétion de Villeneuve et al. (1887)
Introduction à la barre des commissaires des hommes de couleur, lors de la séance du 14 mai 1791
Julien Raimond et al. (1887)
Rapport de M. de Curt, au nom des comités des domaines et de la marine, sur les biens affectés et à affecter au service de la marine, lors de la séance du 12 mars 1791
Louis de Curt (1886)
Décret présenté par M. Curt concernant les biens à affecter au service de la marine, lors de la séance du 12 mars 1791
Louis de Curt (1886)
Compte rendu de la députation envers le roi, lors de la séance du 14 mars 1791
Louis de Curt (1886)
Décret portant que les officiers des classes de la marine seront payés jusqu’au 1er avril, lors de la séance du 14 mars 1791
Louis de Curt (1886)
Décret portant liquidation de l’arriéré des ponts et chaussées dans diverses généralités, lors de la séance du 3 avril 1791
Louis de Curt (1886)
Décret exemptant du droit d’enregistrement les quittances pour gages, salaires, etc., lors de la séance du 3 avril 1791
Louis de Curt (1886)
Rapport de M. de Curt, au nom du comité central de liquidation, sur les opérations de la direction générale de liquidation, lors de la séance du 3 avril 1791
Louis de Curt (1886)
Décret augmentant de deux membres le comité d’agriculture, lors de la séance du 3 avril 1791
Louis de Curt (1886)
Discussion suite à l'admission à la barre de l'assemblée de Saint-Domingue, lors de la séance du 5 avril 1791
Jean-Baptiste Treilhard et al. (1886)
Rapport par M. de Curt sur les dépenses de l’expédition extraordinaire pour les Antilles, ordonnée par le roi, lors de la séance du 11 février 1791
Louis de Curt (1886)
Rapport de M. de Curt, au nom du comité de la marine, sur les fonds de la marine et des colonies, lors de la séance du 20 janvier 1791
Louis de Curt (1885)

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