Pierre Louis Roederer

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Droit (265) Histoire (244) Science politique (1) Economies et finances (1)

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Documents écrit par Pierre Louis Roederer (342) | parle de Pierre Louis Roederer (0)

Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791
Jean Goupilleau de Fontenay et al. (1888)
Discussion sur la révocation d'un décret relatif à la destitution des commissaires de la trésorerie adopté le 26 septembre 1791, lors de la séance du 28 septembre 1791
Antoine Balthazar d' André et al. (1888)
Vifs échanges sur le passage à l'ordre du jour et à propos des comptes de l'Assemblée et de M. Montesquiou, lors de la séance du 28 septembre 1791
Jean Guilhermy et al. (1888)
Discussion du décret sur les contributions de 1792, lors de la séance du 29 septembre 1791
Adam Philippe Custine de Sarëck et al. (1888)
Adoption d'une motion de M. Roederer concernant l'article 5 du décret du comité de Constitution sur les impositions, lors de la séance du 29 septembre 1791
Pierre Louis Roederer (1888)
Discussion du projet de décret sur les sociétés populaires, lors de la séance du 29 septembre 1791
Maximilien Robespierre et al. (1888)
Discussion à propos des sieurs de La Salle et Desaudray, officiers de la garde nationale, lors de la séance du 30 septembre 1791
Pierre Louis Roederer et al. (1888)
Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791
François Denis Tronchet et al. (1888)
Reprise de la suite de la discussion concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791
Antoine Tracy et al. (1888)
Discussion et adoption de diverses motions relatives à la procédure des assemblées en matière de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791
Louis Simon Martineau et al. (1888)
Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791
Théodore Vernier et al. (1888)
Discussion de l'article 3 du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791
Jean Gaultier de Biauzat et al. (1888)
Détails sur l’état de la ville de Thionville par M. Rœderer, en annexe de la séance du 1er septembre 1791
Pierre Louis Roederer (1888)
Discussion sur le choix de la députation chargée de présenter la Constitution au roi, lors de la séance du 3 septembre 1791, lors de la séance du 3 septembre 1791
Antoine Balthazar d' André et al. (1888)
Adoption des motions de M. de Choiseul-Praslin (fils) et de M. Prieur concernant l'impression de l'acte constitutionnel, lors de la séance du 3 septembre 1791
Pierre Louis Prieur de la Marne et al. (1888)
Discussion sur l'intervention de M. Dionis du Séjour concernant le nouveau Code pénal, lors de la séance du 3 septembre 1791
Achille Pierre Dionis du Séjour et al. (1888)
Discussion de la pétition de deux députés extraordinaires de la ville de Brest relative aux difficultés rencontrées dans l'exécution du décret du 15 mai dans la colonie, lors de la séance du 5 septembre 1791
Alexandre Théodore Victor Lameth et al. (1888)
Discussion concernant un rapport sur le complément de la loi des jurés, lors de la séance du 10 septembre 1791
Pierre Louis Roederer et al. (1888)
Décret fixant le prix de vente du tabac de cantine, lors de la séance du 29 juillet 1791
Pierre Louis Roederer (1888)
Discussion du décret concernant la mise en circulation de faux assignats, lors de la séance du 29 juillet 1791
Pierre Augustin Roussillou et al. (1888)
Discussion du projet de décret sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 30 juillet 1791
Pierre Victor Malouet et al. (1888)
Discussion de la déclaration des droits de l'homme, lors de la séance du 8 août 1791
Alexandre François Beauharnais et al. (1888)
Discussion du préambule du titre 1er de la Constitution française, lors de la séance du 8 août 1791
Jacques Guillaume Thouret et al. (1888)
Suite de la discussion du projet de Constitution (titre Ier), lors de la séance du 9 août 1791
Jacques Guillaume Thouret et al. (1888)
Discussion de l'article 1er du titre II du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791
Adam Philippe Custine de Sarëck et al. (1888)

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