Publications et données de Charles François Lebrun

Projet de décret relatif à la rectification des erreurs de noms dans les contrats et quittances de rentes, lors de la séance du 26 septembre 1791

Charles François Lebrun (1888)

Discussion sur un projet de décret relatif à l'acquisition de manuscrits et d'imprimés pour être placés à la Bibliothèque Nationale, proposé au nom du comité des finances, lors de la séance du 27 septembre 1791

Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1888)

Suite de la discussion du projet de décret sur l'organisation des ponts et chaussées, discours de M. Lebrun, lors de la séance du 2 août 1791

Charles François Lebrun (1888)

Suite de la discussion du projet de décret sur les ponts et chaussées, lors de la séance du 4 août 1791

Jacques Defermon des Chapelières et al. (1888)

Suite de la discussion sur les ponts et chaussées, lors de la séance du 6 août 1791

Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1888)

Adoption de 8 articles relatifs aux ingénieurs en chef et à l'école des ponts et chaussées, lors de la séance du 6 août 1791

Charles François Lebrun (1888)

Décret autorisant une avance de 800,000 livres à la municipalité de Bordeaux, lors de la séance du 17 août 1791

Charles François Lebrun (1888)

Discussion sur une autorisation d' avance de 800,000 livres à la municipalité de Bordeaux, lors de la séance du 17 août 1791

Michel François d' Ailly et al. (1888)

Renvoi au comité central de liquidation un projet de décret concernant les reconnaissances du garde du Trésor royal expédiées à des particuliers pour finance d’offices municipaux supprimés, lors de la séance du 17 août 1791

Charles François Lebrun et al. (1888)

Décret relatif aux rentes constituées sur le clergé sous le nom des syndics des diocèses, lors de la séance du 21 août 1791

Charles François Lebrun (1888)

Décret, présenté par M. Lebrun au nom du comité des finances, relatif au payement des dépenses des ponts et chaussées, lors de la séance du 17 juillet 1791

Charles François Lebrun (1887)

Projet de décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791

Charles François Lebrun (1887)

Proposition par M. Goupilleau d'un article additionnel au décret de M. Le Brun, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791

Charles François Lebrun et al. (1887)

Adoption des articles 4 à 7 du titre Ier du décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791

Charles François Lebrun (1887)

Adoption des articles 10 à 20 du titre Ier du décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791

Charles François Lebrun (1887)

Adoption des articles 3 à 13 du titre II du décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791

Charles François Lebrun (1887)

Adoption des articles 1 à 3 du titre Ier du décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791

Charles François Lebrun (1887)

Renvoi au comité central de liquidation d'un article du décret présenté par M. Le Brun, au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791

Charles François Lebrun et al. (1887)

Adoption des articles 1 et 2 du titre II du décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791

Charles François Lebrun (1887)

Discussion concernant les deux premiers articles du titre II du décret sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791

Louis Simon Martineau et al. (1887)

Adoption des articles 1 à 8 du titre III du décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791

Charles François Lebrun (1887)

Adoption des articles 1 à 5 du titre IV du décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791

Charles François Lebrun (1887)

Adoption des articles 1 à 3 du titre V du décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791

Charles François Lebrun (1887)

Nouvelle rédaction des titres II, III, IV et V du décret concernant les compagnies des finances, présenté par M. Lebrun, lors de la séance du 22 juillet 1791

Charles François Lebrun (1887)

Proposition de M. Lebrun de délibérer sur le projet de décret sur le pont et les chaussées, lors de la séance du 27 juillet 1791

Charles François Lebrun et al. (1887)

Charles François Lebrun

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