Jean-Baptiste Devillas

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Histoire (23) Droit (12) Science politique (1)

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Documents écrit par Jean-Baptiste Devillas (25) | parle de Jean-Baptiste Devillas (0)

Discussion concernant le projet de décret du comité comité central de liquidation, relatif à la liquidation de plusieurs offices de judicature, en particulier la liquidation du sieur Dartis, lors de la séance du 8 mai 1791
Antoine-Charles-Charles marquis de Folleville et al. (1886)
Renvoi au comité de Constitution d'un règlement fait à Clermont-Ferrand formant un corps de troupes de jeunes citoyens âgés de 8 à 18 ans, lors de la séance du 6 décembre 1790
Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1885)
Discussion de l'article 1 du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790
Antoine-Louis-Claude Destutt comte de Tracy et al. (1885)
Discussion sur l'affaire de Mauriac, lors de la séance du 18 septembre 1790
Pierre François Gossin et al. (1884)
Adoption de décrets concernant divers départements pour le placement des tribunaux de district, lors de la séance du 17 août 1790
Louis Pouret-Roquerie et al. (1884)
Renvoi au comité de constitution d'une réclamation de M. Devillas à propos de la municipalité de Mauriac, lors de la séance du 14 septembre 1790
Jean-Baptiste Devillas (1884)
Discussion à propos des hommages à rendre à deux fédérés s'étant noyés dans la Seine, lors de la séance du 23 juillet 1790
Jean Denis Lanjuinais et al. (1884)
Discussion sur le rapport du comité des rapports sur l'enlèvement des bancs de l'église Saint-Hippolyte, lors de la séance du 27 juillet 1790
Jean-Baptiste Devillas et al. (1884)
Discussion de l'article 3 du titre IX du décret relatif à l'organisation judiciaire, concernant les bureaux de paix et le tribunal des familles, lors de la séance du 5 aout 1790
Jean-Baptiste Devillas et al. (1884)
Adresse de la commune de Murat, lors de la séance du 2 juin 1790
Jean-Baptiste Devillas (1883)
Discussion sur le projet de décret concernant la communauté de Champlitte, lors de la séance du 4 juin 1790
Claude-Bénigne Lompré et al. (1883)
Renvoi au comité des finances du projet de décret concernant la communauté de Champlitte, lors de la séance du 4 juin 1790
Michel François d' Ailly et al. (1883)
Renvoi au comité des finances du rapport par M. l'abbé Lompré sur les tailles des fermiers, lors de la séance du 6 juin 1790
Jean-Baptiste Devillas (1883)
Discussion de l'article 2 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne et al. (1883)
Discussion relative aux faits particuliers concernant M. le vicomte de Mirabeau dans l'affaire de Perpignan et l'insurrection du régiment de Touraine, lors de la séance du 18 juin 1790
Pierre Victor Malouet et al. (1883)
Discussion sur le discours de M. Bailly, maire de Paris, relatif aux mesures à prendre pour assurer la tranquillité publique, lors de la séance du 26 mai 1790
Emmanuel Fréteau de Saint-Just et al. (1883)
Discussion sur le procès verbal, lors de la séance du 15 avril 1790
Jean-Baptiste Devillas et al. (1882)
Discussion du huitième projet pour le remplacement de la gabelle portant sur le paiements des débets et le rapprochement de l'arriéré, lors de la séance du 22 mars 1790
Ferdinand Denis comte de Crécy et al. (1881)
Discussion sur les états de paiement faits au Trésor Royal pour le département de la Guerre, lors de la séance du 24 mars 1790
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1881)
Discussion suite à la motion de M. de La Rochefoucauld sur la religion catholique, lors de la séance du 13 avril 1790
Louis marquis de Foucault de Lardimalie et al. (1881)
Discussion du rapport du comité de Constitution sur les limites contestées des cinq départements de Haute-Auvergne, Basse-Auvergne, Vélay, Forez et Vivarais, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin
Pierre Bertrand et al. (1880)
Discussion sur l'emploi à faire du produit des dons patriotiques, lors de la séance du 11 février 1790 au soir
Michel François d' Ailly et al. (1880)
Discussion du projet de décret de M. Périsse-Duluc sur le prix des journées dans la ville de Lyon, lors de la séance du 11 février 1790 au soir
Philibert marquis de Fumel de Montségur et al. (1880)
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur les coupes de bois des établissements de mainmorte, lors de la séance du 20 février 1790 au soir
François de Bonal et al. (1880)
Discussion sur le projet de décret sur l'imposition des privilégiés pour augmenter les recettes du Trésor royal, lors de la séance du 22 septembre 1789
Edmond Louis Dubois-Crancé et al. (1877)