Discussion sur les états de paiement faits au Trésor Royal pour le département de la Guerre, lors de la séance du 24 mars 1790
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1881
- handle: 10670/1.mw3bhw
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Isaac René Guy Le Chapelier et al., « Discussion sur les états de paiement faits au Trésor Royal pour le département de la Guerre, lors de la séance du 24 mars 1790 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.mw3bhw
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Résumé
Le Chapelier Isaac René Guy, Maury Jean Siffrein, Garat Aîné Dominique, Voidel Charles, Devillas Jean-Baptiste, Châtelet Louis-Marie du, Target Guy Jean-Baptiste, Camus Armand Gaston, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Estourmel Louis Marie, marquis d', Sinéty de Puylon André Louis Esprit de, Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de, Harambure Louis François Alexandre, baron d', Démeunier Jean Nicolas, Rabaud de Saint-Étienne Jean-Paul. Discussion sur les états de paiement faits au Trésor Royal pour le département de la Guerre, lors de la séance du 24 mars 1790. In: Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. pp. 340-341.