Charles Voidel

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Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791
Pierre Louis Roederer et al. (1888)
Discussion de l'article 3, 4 et 5 du projet de décret sur la discipline militaire, lors de la séance du 24 juillet 1791
Pierre Louis Prieur de la Marne et al. (1887)
Discussion sur le décret concernant les commissaires chargés de procéder à l’inventaire du garde-meuble de la couronne, lors de la séance du 18 juin 1791
Charles Bouche et al. (1887)
Remarques sur les erreurs faites par M. Gouvion dans son rapport sur la fuite du roi et les renseignements donnés par M. de Lapparent à MM. Bailly et Lafayette, lors de la séance du 21 juin 1791
Charles Alexis Brulart Sillery et al. (1887)
Décret prescrivant la mise sous scellés des papiers des Tuileries, lors de la séance du 25 juin 1791
Charles Voidel (1887)
Compte-rendu d'un des commissaires et discussion à propos de la situation aux Tuileries, lors de la séance du 25 juin 1791
Charles Voidel et al. (1887)
Discussion sur les abus de contre-seing, lors de la séance du 2 juillet 1791
Alexandre François Beauharnais et al. (1887)
Réactions suite à la lecture la lettre de la dame Mallard, nourrice du roi, au sujet de ses pensions, lors de la séance du 21 avril 1791
Pierre Augustin Roussillou et al. (1886)
Rapport par M. Voidel sur une fabrication de faux assignats, lors de la séance du 3 mai 1791
Jean François Rewbell et al. (1886)
Adoption du décret sur une fabrication de faux assignats, lors de la séance du 3 mai 1791
Charles Voidel (1886)
Motion de M. Voidel demandant qu'il soit fait une liste certifiée et par états séparés des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui ont prêté ou refusé de prêter serment à la constitution civile dans tous les départements, lors de la séance du 12 mars 1791
Charles Voidel (1886)
Discussion concernant la demande d’une pension formée pour M. de Latude présentée par M. Camus, lors de la séance du 12 mars 1791
Martin Gombert et al. (1886)
Discussion sur l'admission à la barre au lendemain des présidents et commissaires de Nimes et d'Uzes, lors de la séance du 14 mars 1791
Antoine Folleville et al. (1886)
Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791
Louis Foucault de Lardimalie et al. (1886)
Discussion de la pétition de MM. Descars et Terrasse demandant le sursis de leur transfert dans les prisons d'Orléans, lors de la séance du 19 mars 1791
Guillaume François Goupil de Préfeln et al. (1886)
Discussion du projet de décret des comités militaire, des rapports et de recherches sur les troubles à Douai, lors de la séance du 19 mars 1791
Jean Gaultier de Biauzat et al. (1886)
Discussion sur les suites à donner aux évènements de Douai, lors de la séance du 21 mars 1791
Anne Montesquiou Fezensac et al. (1886)
Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la régence du royaume, lors de la séance du 22 mars 1791
Jacques Antoine de Cazalès et al. (1886)
Discussion sur le rappel de M. Goulard, lors de la séance du 22 mars 1791
Pierre Louis Prieur de la Marne et al. (1886)
Réactions suite à la lecture de la lettre de M. François d’Escars, député de Châtellerault, au sujet de sa démission de l'Assemblée et de son remplacement par M. Descourtils de La Groie, lors de la séance du 23 mars 1791
Charles Voidel (1886)
Suite de la discussion des autres articles du décret sur la régence du royaume, lors de la séance du 23 mars 1791
Anne Montesquiou Fezensac et al. (1886)
Motion de M. Voidel tendant à la radiation des cadres de M. le maréchal de Broglie, lors de la séance du 24 mars 1791
Charles Voidel (1886)
Discussion de l'article 2 du décret sur la garde du roi mineur, lors de la séance du 25 mars 1791
Etienne François Sallé de Chou et al. (1886)
Discussion de la lettre de M. de Fresnay, attaché à la légation de France à Bonn, demandant la faculté de voir son père et frère en état d'arrestation, lors de la séance du 31 mars 1791
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1886)
Rapport de M. Voidel, au nom des comités des recherches et des rapports, sur les commissaires civils envoyés à Aix par le roi, lors de la séance du 2 avril 1791
Charles Voidel (1886)

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