Antoine Barnave

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Histoire (362) Droit (276) Science politique (2) Philosophie (1) Géographie (1) Anthropologie sociale et ethnologie (1)

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Rapport par M. Barnave sur les colonies, lors de la séance du 23 septembre 1791
Antoine Barnave (1888)
Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791
Jacques Defermon des Chapellières et al. (1888)
Adoption des articles 1 et 2 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791
Antoine Barnave (1888)
Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791
Jean Goupilleau de Fontenay et al. (1888)
Adoption de l’article 3 amendé et de l’article 4 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791
Antoine Barnave (1888)
Discussion sur le décret relatif au tableau du peintre David représentant le Serment du jeu de paume, lors de la séance du 28 septembre 1791
Bertrand Barrère de Vieuzac et al. (1888)
Décret concernant les colonies, lors de la séance du 28 septembre 1791
Antoine Barnave et al. (1888)
Discussion du projet de décret sur les sociétés populaires, lors de la séance du 29 septembre 1791
Maximilien Robespierre et al. (1888)
Proposition adoptée de M. La Réveillère-Lépeaux sur un formulaire de correspondance entre le Corps législatif et le roi et insertion au procès-verbal du billet du roi, lors de la séance du 30 septembre 1791
Antoine Barnave (1888)
Discussion sur une gratification pour le compte de M. Baudouin, lors de la séance du 30 septembre 1791
Antoine Barnave (1888)
Suite de la discussion du projet de décret sur les délits et les peines militaires, lors de la séance du 30 septembre 1791
Antoine Barnave et al. (1888)
Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791
François Denis Tronchet et al. (1888)
Reprise de la suite de la discussion concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791
Antoine Tracy et al. (1888)
Discussion et adoption de diverses motions relatives à la procédure des assemblées en matière de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791
Louis Simon Martineau et al. (1888)
Discussion de l'article 7 du titre VII de l'acte constitutionnel, lors de la séance du 2 septembre 1791
Jacques Guillaume Thouret et al. (1888)
Discussion sur le choix de la députation chargée de présenter la Constitution au roi, lors de la séance du 3 septembre 1791, lors de la séance du 3 septembre 1791
Antoine Balthazar d' André et al. (1888)
Discussion de la pétition de deux députés extraordinaires de la ville de Brest relative aux difficultés rencontrées dans l'exécution du décret du 15 mai dans la colonie, lors de la séance du 5 septembre 1791
Alexandre Théodore Victor Lameth et al. (1888)
Discussion concernant la lecture des adresses sur les colonies, lors de la séance du 7 septembre 1791
Jean Denis Lanjuinais et al. (1888)
Adoption de la motion de M. Barnave demandant d'ajourner à 10 jours les décisions sur les colonies après avoir reconté des nouvelles informations, lors de la séance du 7 septembre 1791
Antoine Barnave (1888)
Reprise de la discussion sur les adresses concernant les colonies après la motion de M. Barnave, lors de la séance du 7 septembre 1791
Henri Grégoire et al. (1888)
Discussion sur le projet de décret présenté par M. de Menou sur l'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 3 août 1791
Adrien Cyprien Duquesnoy et al. (1888)
Discussion du rapport sur la dénonciation faite par les habitants de Brie-Comte-Robert, de la détention de quelques-uns de leurs concitoyens, lors de la séance du 6 août 1791
Maximilien Robespierre et al. (1888)
Discussion du préambule du titre 1er de la Constitution française, lors de la séance du 8 août 1791
Jacques Guillaume Thouret et al. (1888)
Discussion sur la disposition additionnelle proposée par M. Barnave, et passage à l'ordre du jour, lors d la séance du 8 août 1791
Antoine Barnave et al. (1888)
Discussion du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 10 août 1791
Antoine Barnave et al. (1888)

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