Louis Daubert

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Histoire (6) Droit (2)

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Discussion du projet de décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791
Antoine Balthazar d' André et al. (1885)
Renvoi au comité de Constitution de la plainte du département de Lot-et-Garonne, lors de la séance du 16 décembre 1790
Louis Daubert (1885)
Dons patriotiques, lors de la séance du 13 janvier 1790
Pierre Bouche et al. (1880)
Discussion au sujet de la division de la Guyenne en départements, lors de la séance du 15 janvier 1790
Paul Victor de Sèze et al. (1880)
Discussion concernant la division du département de l'Agenois, lors de la séance du 8 février 1790
Roch Renaut et al. (1880)
Discussion de la suite du projet de constitution concernant les bases de la représentation nationale, lors de la séance du 17 novembre 1789
Guy Jean-Baptiste Target et al. (1878)