Henri-Jean de Bousmard de Chantraine

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Documents écrit par Henri-Jean de Bousmard de Chantraine (22) | parle de Henri-Jean de Bousmard de Chantraine (0)

Discussion sur l'impression d'un discours de M. Lambert de Frondeville, lors de la séance du 21 août 1790
Edmond Louis Dubois-Crancé et al. (1884)
Discussion de l'article 3 sur le traitement des juges et administrateurs, lors de la séance du 30 aout 1790
Jacques Guillaume Thouret et al. (1884)
Discussion sur l'article 2 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790
François Simmonet de Coulmiers et al. (1883)
Reprise de la discussion sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 23 juin 1790
François de Perrotin de Barmond et al. (1883)
Discussion sur le projet de décret du comité des finances concernant l'indemnité à accorder aux maîtres de poste, lors de la séance du 25 avril 1790
Charles-François Bouche et al. (1883)
Question des tribunaux sédentaires et des juges d'assises dans la discussion sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 1er mai 1790
François Denis Tronchet et al. (1883)
Discussion sur la question constitutionnelle du droit de paix et de guerre, lors de la séance du 19 mai 1790
François Xavier abbé et duc de Montesquiou Fezensac et al. (1883)
Discussion sur le décret concernant les lettres de change pour les colonies, lors de la séance du 25 mars 1790
Pierre Joseph de Lachèze Murel et al. (1881)
Discussion du projet de décret concernant la contribution patriotique du quart des revenus, lors de la séance du 26 mars 1790
Jean Nicolas Démeunier et al. (1881)
Discussion de l'article 8 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 1er mars 1790
Pierre Joseph de Lachèze Murel et al. (1880)
Discussion de la suite du projet de constitution concernant les bases de la représentation nationale, lors de la séance du 17 novembre 1789
Guy Jean-Baptiste Target et al. (1878)
Discussion de l'affaire des gabelles de la province d'Anjou, lors de la séance du 26 novembre 1789
Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1878)
Suite de la discussion sur les articles ajournés concernant les municipalités et assemblées provinciales, lors de la séance du 24 novembre 1789
Jacques Defermon des Chapelières et al. (1878)
Discussion suite à la motion de M. le comte, de Mirabeau concernant les Corses expatriés, lors de la séance du 30 novembre 1789
Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1878)
Discussion sur le décret d'ensemble sur l'organisation des municipalités, lors de la séance du 14 décembre 1789
Guy Jean-Baptiste Target et al. (1878)
Discussion à propos du projet de décret sur le recrutement, lors de la séance du 16 décembre 1789
Louis François Alexandre baron d' Harambure et al. (1878)
Incident sur la délivrance des passeports et discussion à ce sujet, lors de la séance du 9 octobre 1789
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1877)
Discussion suite à la lecture de la lettre de M. de Polverel et du mémoire sur les Etats de Navarre, lors de la séance du 12 octobre 1789
Charles-François Bouche et al. (1877)
Discussion sur les municipalités, lors de la séance du 20 octobre 1789
Guy Jean-Baptiste Target et al. (1877)
Discussion du règlement de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 29 juillet 1789
Guy Jean-Baptiste Target et al. (1875)
Ordre du jour de la séance du 5 septembre 1789 : suite de la discussion sur la permanence et l'organisation du pouvoir législatif, et sur la sanction royale
César Guillaume de La Luzerne et al. (1875)
Suite de la discussion sur la permanence et l'organisation du pouvoir législatif et sur la sanction royale, lors de la séance du 5 septembre 1789
Jean Joseph Mounier et al. (1875)