Michel François d' Ailly

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Histoire (60) Droit (37) Histoire, Philosophie et Sociologie des sciences (3) Science politique (2)

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Documents écrit par Michel François d' Ailly (70) | parle de Michel François d' Ailly (0)

Discussion sur les états de recette et de dépense des commissions de la trésorerie, lors de la séance du 22 septembre 1791
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1888)
Discussion sur une pétition de la ville de Bordeaux concernant sa garde nationale, sur le tableau général des dépenses du département de la guerre et le mode d'admission au grade d'officier, lors de la séance du 1er septembre 1791
Michel François d' Ailly et al. (1888)
Discussion concernant les observations d'un membre sur le retour des invalides dans leur familles, lors de la séance du 4 août 1791
Louis Marie marquis d' Estourmel et al. (1888)
Discussion concernant le décret, présenté par M. Prugnon au nom du comité d'emplacement, relatif au logement de l’évêque du département de l’Allier, lors de la séance du 8 août 1791
Michel François d' Ailly et al. (1888)
Suite de la discussion sur l’organisation de la trésorerie nationale, lors de la séance du 16 août 1791
Pierre Louis Roederer et al. (1888)
Discussion sur une autorisation d' avance de 800,000 livres à la municipalité de Bordeaux, lors de la séance du 17 août 1791
Michel François d' Ailly et al. (1888)
Discussion sur la présentation des comptes de la Trésorerie nationale et sur l’état de la dette, lors de la séance du 18 août 1791
Michel François d' Ailly et al. (1888)
Divers amendements sur l'article 17 du projet de décret relatif aux employés supprimés, lors de la séance du 25 juillet 1791
Michel François d' Ailly et al. (1887)
Retrait du reste du projet de décret du comité des assignats sur la fabrication du papier destiné aux assignats, lors de la séance du 6 juin 1791
Michel François d' Ailly et al. (1887)
Discussion du projet de décret sur une pétition des directeurs des établissements d’Indret et du Creuzot, lors de la séance du 7 juin 1791
Michel François d' Ailly et al. (1887)
Renvoi au comité de Constitution de la motion de M. Bouche concernant le décret du 25 avril sur la nomination d'un secrétaire-rédacteur des délibérations qui seront prises dans le conseil du roi, lors de la séance du 11 juin 1791
Charles-François Bouche et al. (1887)
Discussion sur la rédaction de l'article 10 du décret relatif à la distribution de secours entre divers départements, lors de la séance du 18 juin 1791
Dominique Vincent Ramel de Nogaret et al. (1887)
Discussion sur l'exécution des décrets à défaut de la sanction royale, entrecoupée des discours des ministres de l'intérieur et de la justice, lors de la séance du 21 juin 1791
Bon Albert Briois de Beaumetz et al. (1887)
Motion demandant le renvoi aux comités militaire et des recherches de la lettre des administrateurs du directoire du département de l'Oise et de Beauvais sur l'arrestation de courriers et la demande de munitions, lors de la séance du 23 juin 1791
Michel François d' Ailly (1887)
Discussion du projet de décret sur la caisse de Poissy, lors de la séance du 13 mai 1791
Armand Gaston Camus et al. (1887)
Discussion du projet de décret du comité des contributions publiques sur les moyens d'accélérer la rentrée des impôts de 1790 et des années antérieures, lors de la séance du 19 mai 1791
Louis Simon Martineau et al. (1887)
Discussion sur la répartition des contributions, lors de la séance du 22 mai 1791
Pierre-Gilbert Leroy baron d' Allarde et al. (1887)
Discussion sur le décret des droits de timbre, lors de la séance du 23 mai 1791
Pierre Paul Nairac et al. (1887)
Discussion d'éventuelles modifications au décret relativement à l'affaire d'Avignon (rédaction de M. de Tracy), lors de la séance du 26 mai 1791
Pierre Louis Prieur de la Marne et al. (1887)
Discussion du projet de décret proposé par le comité des finances, relatif aux précautions à prendre afin d'assurer la fabrication des assignats, lors de la séance du 4 juin 1791
Jacques Defermon des Chapelières et al. (1887)
Intervention de M. Ailly, au nom du comité de finances, concernant le rapport sur les dépenses du Trésor public qui sera examiné dans la séance de dimanche, lors de la séance du 15 avril 1791
Michel François d' Ailly (1886)
Discussion du projet de décret des comités des domaines, des finances et de liquidation tendant à allouer une indemnité au sieur Villemotte, lors de la séance du 1er mai 1791
Louis Simon Martineau et al. (1886)
Discussion du projet de décret sur le résultat des liquidations opérées, lors de la séance du 17 mars 1791
Louis Simon Martineau et al. (1886)
Discussion du projet de décret par M. Démeunier sur l’organisation du ministère, lors de la séance du 7 mars 1791
Bertrand Barrère de Vieuzac et al. (1886)
Discussion sur le projet de décret relatif à un emprunt à contracter par le département du Gard, lors de la séance du 2 février 1791
Michel François d' Ailly et al. (1885)

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