Marguerite Louis François Duport-Dutertre

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Histoire (12) Droit (11) Science politique (4)

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Documents écrit par Marguerite Louis François Duport-Dutertre (19) | parle de Marguerite Louis François Duport-Dutertre (0)

Lecture d'une note de M. Duport, ministre de la justice, listant les décrets scellés par lui, lors de la séance du 1er septembre 1791
Marguerite Louis François Duport-Dutertre (1888)
Lecture de la note du ministre de la justice listant les décrets à expédier et sceller, lors de la séance du 5 septembre 1791
Marguerite Louis François Duport-Dutertre et al. (1888)
Compte-rendu du ministre de la justice concernant les troubles à Avignon, lors de la séance du 7 septembre 1791
Théodore Vernier et al. (1888)
Discussion qui a suivi l'intervention du ministre de la justice concernant les troubles à Avignon, lors de la séance du 7 septembre 1791
Pierre Victor Malouet et al. (1888)
M. Duport-Dutertre, ministre de la justice, sort de la salle au milieu des applaudissements répétés de la partie gauche et des tribunes, lors de la séance du 13 septembre 1791
Marguerite Louis François Duport-Dutertre (1888)
Discours et signature de l'acte constitutionnel par le roi, suivis de la réponse du président, lors de la séance du 14 septembre 1791
Marguerite Louis François Duport-Dutertre et al. (1888)
Note du ministre de la justice listant les décrets sur lesquels il a apposé le sceau de l'Etat, lors de la séance du 31 juillet 1791
Marguerite Louis François Duport-Dutertre et al. (1888)
Note du ministre de la justice listant les décrets sur lesquels il a apposé son sceau, lors de la séance du 1er août 1791
Marguerite Louis François Duport-Dutertre et al. (1888)
Lecture d'une note du ministre de la justice contenant l'état des décrets auxquels a été apposé le sceau de l'Etat, lors de la séance du 5 août 1791
Jacques Delavigne et al. (1888)
Communication des ministres de la justice et de l'intérieur, lors de la séance du 21 août 1791
Charles Louis Victor prince de Broglie et al. (1888)
Lecture de la lettre de M. Duport, ministre de la justice, relative à des procédures contre les prêtres réfractaires, lors de la séance du 6 juillet 1791
Charles Malo comte de Lameth et al. (1887)
Discussion entre le Président et M. Duport, ministre de la justice, sur l'absence de trois accusateurs publics qui avaient été mandés par l'Assemblée, lors de la séance du 16 juillet 1791
Charles Malo comte de Lameth et al. (1887)
Retour de M. Duveyrier et motion de M. d'André pour qu'il soit entendu sur sa mission, lors de la séance du 22 juillet 1791
Marguerite Louis François Duport-Dutertre et al. (1887)
Entrée du ministre de l'intérieur, M. Delessart, et de M. Duport, ministre de la justice, lors de la séance du 23 juillet 1791
Claude-Antoine Valdec de Lessart et al. (1887)
Discussion en présence des ministres de l'intérieur et de la justice, concernant l'affaire du Prince de Condé et le rapport qui doit être présenté, lors de la séance du 23 juillet 1791
Jacques Defermon des Chapelières et al. (1887)
Lettre de M. Duport, ministre de la justice, sur la mission de M. Duveyrier, lors de la séance du 27 juillet 1791
Jacques Defermon des Chapelières et al. (1887)
M. le ministre de la justice lit une note royal, apostille à un mémoire ; lettre de M. de Laporte, lors de la séance du 21 juin 1791
Marguerite Louis François Duport-Dutertre (1887)
Discussion sur l'exécution des décrets à défaut de la sanction royale, entrecoupée des discours des ministres de l'intérieur et de la justice, lors de la séance du 21 juin 1791
Bon Albert Briois de Beaumetz et al. (1887)
Dénonciation de l'absence de M. de Montmorin par M. Boussion et remarque de M. Duport, garde des sceaux, lors de la séance du 22 juin 1791
Pierre Boussion et al. (1887)