François Henri comte de Virieu

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Documents écrit par François Henri comte de Virieu (166) | parle de François Henri comte de Virieu (0)

Discussion qui a suivi l'intervention du ministre de la justice concernant les troubles à Avignon, lors de la séance du 7 septembre 1791
Pierre Victor Malouet et al. (1888)
Discussion de l'article 5 de la 3e section du titre Ier sur les Crimes contre la Constitution du projet de Code pénal, lors de la séance du 8 juin 1791
Pierre Victor Malouet et al. (1887)
Discussion de la motion de M. Treilhard sur l'exécution du décret du 27 novembre 1790, suite au décret portant qu’il n’y a pas lieu à accusation contre le cardinal de La Rochefoucauld, lors de la séance du 19 juin 1791
Martin Gombert et al. (1887)
Discussion de la motion de M. Boussion proposant de priver de traitement les fonctionnaires ecclésiastiques qui auraient rétracté ou rétracteraient leur serment, lors de la séance du 19 juin 1791
Pierre Louis Prieur de la Marne et al. (1887)
Motions sur les mesures à prendre pour la sûreté du roi et de sa famille, comme aussi de Paris, lors de la séance du 22 juin 1791
Antoine Balthazar d' André et al. (1887)
Discussion de la motion sur le rétablissement de la liberté d'entrée et de sortie de Paris, lors de la séance du 23 juin 1791
Louis Marie marquis d' Estourmel et al. (1887)
Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791
Louis Simon Martineau et al. (1887)
Discussion de l'observation de M. Montesquiou sur la monnaie de cuivre, lors de la séance du 17 mai 1791
François Henri comte de Virieu et al. (1887)
Discussion concernant la protection du commerce de l'argent, lors de la séance du 17 mai 1791
Pierre Long et al. (1887)
Motion de M. Virieu sur la présentation du décret concernant les moyens de remédier à la rareté du numéraire à la sanction du roi, lors de la séance du 17 mai 1791
François Henri comte de Virieu (1887)
Discussion du projet de décret, contenu dans le rapport du comité des monnaies sur les moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 17 mai 1791
Guy-Joseph d' Aubergeon de Murinais et al. (1887)
Adoption du décret, contenu dans le rapport du comité des monnaies sur les moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 17 mai 1791
François Henri comte de Virieu (1887)
Rapport de M. de Virieu, au nom du comité des monnaies, sur les moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 17 mai 1791
François Henri comte de Virieu (1887)
Projet de décret, contenu dans le rapport du comité des monnaies sur les moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 17 mai 1791
François Henri comte de Virieu (1887)
Rapport de M. de Virieu, au nom du comité des monnaies, sur l'organisation des monnaies, lors de la séance du 19 mai 1791
François Henri comte de Virieu (1887)
Adoption des titres I, II et des chapitres 1, 2, 3, 4 et 5 du titre III du décret contenu dans le rapport de M. de Virieu, au nom du comité des monnaies, sur l'organisation des monnaies, lors de la séance du 19 mai 1791
François Henri comte de Virieu (1887)
Discussion sur la fabrication des assignats de 5 livres et de la monnaie de cuivre, lors de la séance du 20 mai 1791
François Félix Berton des Balbes comte de Crillon et al. (1887)
Amendement de M. de Virieu du projet de décret de M. Belzais-Courménil sur la fabrication des petites monnaies, lors de la séance du 20 mai 1791
François Henri comte de Virieu (1887)
Discussion de l'article 41 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 21 mai 1791
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1887)
Discussion du projet de décret de M. Buzot sur le mode de délibération dans le Corps législatif, lors de la séance du 21 mai 1791
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1887)
Suite du décret sur l’organisation des monnaies, lors de la séance du 21 mai 1791
François Henri comte de Virieu (1887)
Discussion suite à la lecture des adresses et des délibérations de la ville de Bordeaux relative au décret rendu le 14 mai sur les colonies, lors de la séance du 24 mai 1791
Pierre Louis Prieur de la Marne et al. (1887)
Rapport de M. de Menou, au nom du comité diplomatique, de constitution et d'Avignon, sur la pétition d'Avignon et du comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791
Jean Siffrein Maury et al. (1887)
Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791
François Henri comte de Virieu et al. (1887)
Proposition d'une disposition additionnelle au décret sur l'organisation des monnaies, lors de la séance du 25 mai 1791
François Henri comte de Virieu et al. (1887)

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