Louis Marie de La Révellière-Lépeaux

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Histoire (54) Droit (28)

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Documents écrit par Louis Marie de La Révellière-Lépeaux (60) | parle de Louis Marie de La Révellière-Lépeaux (0)

Proposition adoptée de M. La Réveillère-Lépeaux sur un formulaire de correspondance entre le Corps législatif et le roi et insertion au procès-verbal du billet du roi, lors de la séance du 30 septembre 1791
Louis Marie de La Révellière-Lépeaux et al. (1888)
Amendement à l'article 13 du projet de décret sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791
Louis Marie de La Révellière-Lépeaux (1888)
Discussion sur la motion de M. Goupil-Préfeln sur les décorations de l'ordre du Saint-Esprit, lors de la séance du 13 septembre 1791
Guillaume François Goupil de Préfeln et al. (1888)
Hommage à l'Assemblée d'un ouvrage par les sieurs de La Mêsangères, vicaire de la cathédrale d'Angers, et Louis-Victor Pavies, imprimeur de la même ville, lors de la séance du 29 juillet 1791
Louis Marie de La Révellière-Lépeaux (1888)
Discussion sur la liste civile, lors de la séance du 10 août 1791
Pierre Louis Roederer et al. (1888)
Discussion d’une proposition additionnelle à l'article 4 de la section III, chapitre II, titre III du projet de Constitution, présentée par M. Goupil-Préfeln, lors de la séance du 14 août 1791
Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1888)
Discussion de l'article 4 du chapitre IV du titre III de la Constitution, lors de la séance du 16 août 1791
Jean Nicolas Démeunier et al. (1888)
Renvoi d'une remarque de M. Pétion au comité militaire afin de mettre en activité une maison du roi, lors de la séance du 24 août 1791
Antoine François Delandine et al. (1888)
Discussion sur le renvoi de la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791
Antoine François Delandine et al. (1888)
Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Discussion d’un article sur la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791
François-Nicolas Buzot et al. (1888)
Adoption sauf rédaction d’un article sur la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791
Antoine François Delandine et al. (1888)
Réactions à la lecture de la lettre du roi et à son arrestation à Varennes, lors de la séance du 7 juillet 1791
Louis Marie de La Révellière-Lépeaux et al. (1887)
Adresse de la société des amis de la Constitution d'Angers, lors de la séance du 22 juillet 1791
Louis Marie de La Révellière-Lépeaux (1887)
Adresse du directoire du département de Maine-et-Loire et de tous les autres corps administratifs séant à Angers, lors de la séance du 22 juillet 1791
Louis Marie de La Révellière-Lépeaux (1887)
Discussion de la motion de M. Belzais-Courménil sur le décret prescrivant des poursuites contre les anciens fonctionnaires ecclésiastiques qui auraient continué leurs fonctions publiques, lors de la séance du 20 juin 1791
Charles-François Bouche et al. (1887)
Prestation de serment de MM. de La Reveillère-Lepaux, Anselme et La Chiche, lors de la séance du 26 juin 1791
Louis Marie de La Révellière-Lépeaux (1887)
Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, entrecoupée de demandes d'appel nominal et trois épreuves, lors de la séance du 18 mai 1791
Jacques Antoine de Cazalès et al. (1887)
Discussion de l'article 51 du décret sur l’organisation de la marine, lors de la séance du 20 avril 1791
Louis Marie de La Révellière-Lépeaux (1886)
Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791
Pierre Florent Béhin et al. (1886)
Discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791
Jacques Guillaume Thouret et al. (1886)
Discussion des deux lettres du ministre de la marine au sujet des officiers intermédiaires de la marine, lors de la séance du 9 avril 1791
Charles-François Bouche et al. (1886)
Rapport de M. de La Réveillère-Lépeaux au nom du comité des pensions sur les secours accordés aux Acadiens et Canadiens, lors de la séance du 21 février 1791
Adrien Jean Duport et al. (1886)
Décret sur les secours accordés aux Acadiens et aux Canadiens, lors de la séance du 21 février 1791
Louis Marie de La Révellière-Lépeaux (1886)
Discussion du projet de décret sur le respect dû à la loi, lors de la séance du 28 février 1791
Jérome Pétion de Villeneuve et al. (1886)
Discussion sur la motion pour un élargissement pour les prisonniers à propos du décret concernant le jugement des détenus dans les prisons d’Aix, lors de la séance du 15 janvier 1791
Louis Marie de La Révellière-Lépeaux et al. (1885)

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