Isaac René Guy Le Chapelier

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Documents écrit par Isaac René Guy Le Chapelier (684) | parle de Isaac René Guy Le Chapelier (9)

Discussion sur la perception des contributions publiques, lors de la séance du 18 septembre 1791
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1888)
Adoption des articles 6 à 19 du décret sur les notaires, Titre Ier, section II, lors de la séance du 18 septembre 1791
Isaac René Guy Le Chapelier (1888)
Discussion au sujet des emplois à supprimer au ministère de la guerre, lors de la séance du 19 septembre 1791
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1888)
Adoption des articles 13, 14 et 19 (nouveaux) du décret concernant les patentes, lors de la séance du 20 septembre 1791
Jacques Defermon des Chapellières et al. (1888)
Suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation des notaires : adoption des titres II (art. 1 à 19) et III (art. 1 à 13), lors de la séance du 20 septembre 1791
François Denis Tronchet et al. (1888)
Réponse de M. Chabroud et Le Chapelier aux deux motions d'ordre de M. Goupil-Préfeln, lors de la séance du 21 septembre 1791
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1888)
Ordre du jour : suite de la discussion du projet de décret sur les notaires
Isaac René Guy Le Chapelier (1888)
Décret sur les notaires, article 16 de la 2ème section, lors de la séance du 21 septembre 1791
Isaac René Guy Le Chapelier (1888)
Adoption des articles 1 et 2 du titre IV du décret sur les notaires, lors de la séance du 21 septembre 1791
Isaac René Guy Le Chapelier (1888)
Adoption des articles 3 à 12 du titre IV du décret sur les notaires, lors de la séance du 21 septembre 1791
Isaac René Guy Le Chapelier (1888)
Discussion sur l'article 13 du titre IV du décret sur les notaires, lors de la séance du 21 septembre 1791
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1888)
Dénonciations de M. Souton contre la commission des monnaies, le ministre des contributions publiques et le comité monétaire, lors de la séance du 21 septembre 1791
Isaac René Guy Le Chapelier (1888)
Discussion sur les états de recette et de dépense des commissions de la trésorerie, lors de la séance du 22 septembre 1791
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1888)
Ordre du jour : suite de la discussion sur les notaires, lors de la séance du 22 septembre 1791
Isaac René Guy Le Chapelier (1888)
Suite de la discussion sur les notaires, lors de la séance du 22 septembre 1791
Louis Guillaume et al. (1888)
Discussion sur le projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 23 septembre 1791
Pierre Samuel Dupont de Nemours et al. (1888)
Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791
Jacques Defermon des Chapellières et al. (1888)
Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791
Jean Goupilleau de Fontenay et al. (1888)
Motions demandant l'impression du rapport relatif à l'éducation publique et du rapport du comité de mendicité, lors de la séance du 26 septembre 1791
Isaac René Guy Le Chapelier (1888)
Discussion relative au maintien ou non du décret sur la destitution des commissaires de la trésorerie, lors de la séance du 27 septembre 1791
Jean Denis Lanjuinais et al. (1888)
Projet de décret sur les peines à décréter contre les personnes qui prendraient des titres ou qualités de noblesse abolis par la Constitution, proposé par le comité de Constitution, lors de la séance du 27 septembre 1791
Isaac René Guy Le Chapelier (1888)
Discussion relative au projet de décret sur les peines à décréter contre les personnes qui prendraient des titres ou qualités de noblesse abolis par la Constitution, lors de la séance du 27 septembre 1791
Charles Chabroud et al. (1888)
Adoption des articles 6 à 12 du titre V du projet de décret sur les notaires, lors de la séance du 27 septembre 1791
Isaac René Guy Le Chapelier (1888)
Pétition des maîtres-clercs des notaires de Paris relative à la faculté à accorder aux notaires de choisir leurs successeurs parmi les maîtres-clercs, lors de la séance du septembre 1791
Isaac René Guy Le Chapelier (1888)
Le renvoi au comité d'une proposition de disposition additionnelle au décret sur les notaires a été décrété, lors de la séance du 27 septembre 1791
Isaac René Guy Le Chapelier (1888)

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Chapitre V. Député sous la Législative (octobre 1791-août 1792)
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Chapitre VIII. L’opinion policée sous la Révolution
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Sieyès et le jury constitutionnaire : perspectives historico-juridiques
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Isaac René Guy Le Chapelier : député de Rennes né à Rennes le 12 juin 1754 : [dessin] / Labadye del.
(1790)