Isaac René Guy Le Chapelier

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Histoire (494) Droit (466) Science politique (5) Histoire, Philosophie et Sociologie des sciences (2) Psychologie (1) Architecture, aménagement de l'espace (1) Anthropologie sociale et ethnologie (1)

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Documents écrit par Isaac René Guy Le Chapelier (684) | parle de Isaac René Guy Le Chapelier (0)

Adoption des articles 6 à 19 du décret sur les notaires, Titre Ier, section II, lors de la séance du 18 septembre 1791
Isaac René Guy Le Chapelier (1888)
Discussion au sujet des emplois à supprimer au ministère de la guerre, lors de la séance du 19 septembre 1791
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1888)
Suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation des notaires : adoption des titres II (art. 1 à 19) et III (art. 1 à 13), lors de la séance du 20 septembre 1791
François Denis Tronchet et al. (1888)
Réponse de M. Chabroud et Le Chapelier aux deux motions d'ordre de M. Goupil-Préfeln, lors de la séance du 21 septembre 1791
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1888)
Discussion sur la perception des contributions publiques, lors de la séance du 18 septembre 1791
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1888)
Ordre du jour : suite de la discussion du projet de décret sur les notaires
Isaac René Guy Le Chapelier (1888)
Décret sur les notaires, article 16 de la 2ème section, lors de la séance du 21 septembre 1791
Isaac René Guy Le Chapelier (1888)
Adoption des articles 1 et 2 du titre IV du décret sur les notaires, lors de la séance du 21 septembre 1791
Isaac René Guy Le Chapelier (1888)
Adoption des articles 3 à 12 du titre IV du décret sur les notaires, lors de la séance du 21 septembre 1791
Isaac René Guy Le Chapelier (1888)
Discussion sur l'article 13 du titre IV du décret sur les notaires, lors de la séance du 21 septembre 1791
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1888)
Dénonciations de M. Souton contre la commission des monnaies, le ministre des contributions publiques et le comité monétaire, lors de la séance du 21 septembre 1791
Isaac René Guy Le Chapelier (1888)
Adoption des articles 13, 14 et 19 (nouveaux) du décret concernant les patentes, lors de la séance du 20 septembre 1791
Jacques Defermon des Chapelières et al. (1888)
Suite de la discussion sur les notaires, lors de la séance du 22 septembre 1791
Louis-Marie Guillaume et al. (1888)
Discussion sur les états de recette et de dépense des commissions de la trésorerie, lors de la séance du 22 septembre 1791
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1888)
Ordre du jour : suite de la discussion sur les notaires, lors de la séance du 22 septembre 1791
Isaac René Guy Le Chapelier (1888)
Discussion sur le projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 23 septembre 1791
Pierre Samuel Dupont de Nemours et al. (1888)
Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791
Jacques Defermon des Chapelières et al. (1888)
Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791
Jean-François Goupilleau de Fontenay et al. (1888)
Motions demandant l'impression du rapport relatif à l'éducation publique et du rapport du comité de mendicité, lors de la séance du 26 septembre 1791
Isaac René Guy Le Chapelier (1888)
Discussion relative au maintien ou non du décret sur la destitution des commissaires de la trésorerie, lors de la séance du 27 septembre 1791
Jean Denis Lanjuinais et al. (1888)
Projet de décret sur les peines à décréter contre les personnes qui prendraient des titres ou qualités de noblesse abolis par la Constitution, proposé par le comité de Constitution, lors de la séance du 27 septembre 1791
Isaac René Guy Le Chapelier (1888)
Adoption d’une modification à l’article 6 du décret sur les titres et qualifications abolis par la Constitution, lors de la séance du 28 septembre 1791
Etienne Vincent Moreau et al. (1888)
Discussion relative au projet de décret sur les peines à décréter contre les personnes qui prendraient des titres ou qualités de noblesse abolis par la Constitution, lors de la séance du 27 septembre 1791
Charles Chabroud et al. (1888)
Demande accordée de relecture des décrets sur les notaires à la séance du lendemain matin, lors de la séance du 28 septembre 1791
Isaac René Guy Le Chapelier (1888)
Adoption d'une motion faisant mention honorable de l'hommage d'un ouvrage représentant les principales circonstances du siège de la Bastille par le sieur Claude Cholat, lors de la séance du 29 septembre 1791
Isaac René Guy Le Chapelier (1888)

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