Louis Bernard Gibert

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Décret sur la comptabilité de l'ancien receveur de la province de Bourgogne, lors de la séance du 23 octobre 1790, au soir
Louis Bernard Gibert (1885)
Amendement de l'abbé Gibert sur la nomination du receveur, lors de la séance du 30 octobre 1790
Louis Bernard Gibert (1885)
Décret relatif à une imposition pour la commune de Strasbourg, lors de la séance du 12 novembre 1790
Louis Bernard Gibert (1885)
Discussion sur l'adoption d'articles additionnels sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 18 octobre 1790
Philippe Antoine Merlin de Douai et al. (1884)
Discussion sur l'impression d'un discours de M. Lambert de Frondeville, lors de la séance du 21 août 1790
Edmond Louis Dubois-Crancé et al. (1884)
Discussion sur le rapport sur la perception des impositions, lors de la séance du 12 septembre 1790
Louis Marie marquis d' Estourmel et al. (1884)
Décret concernant les droits d'aides dans les villes de Noyon, Ham et Chauny, lors de la séance du 10 août 1790
Louis Bernard Gibert (1884)
Discussion d'un article additionnel au titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790
Louis Simon Martineau et al. (1883)
Discussion sur l'article 22 (ancien article 23) du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790
Louis Bernard Gibert et al. (1883)
Discussion de l'article 6 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790
Louis Bernard Gibert et al. (1883)
Renvoi au comité ecclésiastique de la question de M. Gibert sur le sort des curés supprimés en ville, lors de la séance du 29 juin 1790
Jean-Baptiste Treilhard et al. (1883)
Discussion de l'article 24 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790
Louis Bernard Gibert et al. (1883)
Discussion du projet de décret sur la fixation des sièges des évêchés, lors de la séance du 6 juillet 1790
Jean-Baptiste Guittard et al. (1883)
Demande de congés de M. l'abbé Gibert, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir
Louis Bernard Gibert (1883)
Motion de l'abbé Gibert au sujet de l'incendie de Noyon, lors de la séance du 16 avril 1790
Louis Bernard Gibert (1882)
Demandes de congés de MM. La Planche, de Ballidart et Gibert, lors de la séance du 31 mars 1790
Jean Guillaume de la Planche comte de Ruillé et al. (1881)
Discussion au sujet de l'adresse de la ville de Troyes sur la fixation du prix des journées pour être citoyen actif, lors de la séance du 15 janvier 1790
Antoine Barnave et al. (1880)
Décret sur l'appartenance de la ville et des faubourgs de Noyon à la même municipalité, sur proposition de l'abbé Gibert, lors de la séance du 11 février 1790 au matin
Louis Bernard Gibert (1880)